Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 2·fr
    ...r le fondateur devant Mr le receveur d'enregistrement des actes de...
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 3·fr
    ...t a été effectuée auprès du receveur de la recette de l'enregistre...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 21·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever les dits droits indivis. ART....
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 55·fr
    ...n nu, vacant et constructible revenant à la partie saisie. Elle e...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 45·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants aux héritiers de feu Moh...
  • Annonces Légales·2010 / N°065·page 12·fr
    ...tuée par devant monsieur le receveur de l'enregistrement à la Rece...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 53·fr
    ...la totalité de l'immeuble revenant à Société civile agricole «Bech...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 37·fr
    ... social de la société qui est devenu à route Mahdia km 0.5, Sfax. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°149·page 36·fr
    ...toutes les parts indivises 1377.802632/14959 revenant à la partie ...
  • Journal Officiel·1992 / N°001·page 8·fr
    ...est chargé des fonctions de receveur des finances «Premier bureau»...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 21·fr
    ...établie auprès de Madame le Receveur de l'enregistrement des actes...
  • Journal Officiel·1997 / N°089·page 5·fr
    ...de la recette des finances (8) Eventuellement, indication des arti...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 46·fr
    ...ie du titre foncier n° 56881 (devenu le n° 117146 Tunis) dénommé «...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 23·fr
    ...lissements Ben Romdhane» pour devenir «Entreprise Générale de Bâti...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 28·fr
    ...les toute mesure de nature à élever le niveau de l'Enseignement, à...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 14·fr
    ...on sociale de la société pour devenir «Société Jihed» et qui a pou...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 28·fr
    ...- Provisions devenues disponibles... 103.169.000 | | Dont frais ...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 2·fr
    ...Reçu par Monsieur le receveur de finances de Nabeul le 6/4/2012, e...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 24·fr
    ...dministration actuel afin d'achever la procédure légale exigée pou...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 29·fr
    ... de toutes les parts sociales revenant à Mr Taher Souai à Mr Hafed...