Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2012 / N°124·page 17·fr
    ...P/Le conseil d'administration 2012G06378SANB2 Société le Parc des...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 17·fr
    ...— La direction des marchés et des entreprises sous-tutelle chargée...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 37·fr
    ...— PARCELLES NON IMMATRICULEES | N° d'ordre des parcelles | Situa...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 27·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 15·fr
    ...— PARCELLE DE TERRAIN IMMATRICULEE | N° de la parcelle sur le pl...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 15·fr
    ...1°) Parcelles : Messoudia, Touila, Nakhla et Ennablia : A l'Est :...
  • Journal Officiel·2017 / N°048·page 36·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan avec le n° d'ordre d...
  • Journal Officiel·2026 / N°081·page 6·fr
    ...Article premier - Est ouvert aux archives nationales, le 5 novembr...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 19·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 43·fr
    séparées par un lit d'oued elle est délimitée au nord par la parce...
  • Journal Officiel·2023 / N°147·page 3·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 4·fr
    ...- Les prisons sont des lieux destinés à incarcérer les personnes q...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 10·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 22·fr
    ...**Désignation des parcelles à vendre :** Deux parcelles de terre ...
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 7·fr
    ...Dans ce cas, le conseil du marché financier fixe par règlement les...
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 15·fr
    ...— Sont réalisées à l'École de la Marine Marchande de Sousse les tr...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 188·fr
    ...| Direction Générale de la Marine Marchande | Obtention de la cart...
  • Journal Officiel·2023 / N°121·page 55·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2026 / N°083·page 2·fr
    ...aire général de documents et d'archives appartenant au corps des g...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 12·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière | Superficie...