Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 34·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 9·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 18·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 28·fr
    ...Maher Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 17·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°044·page 7·fr
    ...1) El Hadef Ben Lakhdar, pour la parcelle 1 d'une contenance de 36...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 15·fr
    ...« Es-Setha »; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 26·fr
    ...Abdeddaim Ben Mansour; **Deuxième Parcelle — Parcelle de terre** ...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 39·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1978 / N°075·page 20·fr
    ...- Qu'elle est sa propriété exclusive. - Qu'elle n'est grevée d'auc...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 47·fr
    ...c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, ...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 23·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1995 / N°001·page 8·fr
    ...est la réduction de la capacité professionnelle ou fonctionnelle r...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 21·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : 1) Première parcelle : (38ha 39a). Au Sud...
  • Journal Officiel·2024 / N°143·page 25·fr
    ...| 28 conforme à la parcelle n°01 29 conforme à la parcelle n°02 du...
  • Journal Officiel·2025 / N°113·page 30·fr
    ...forme à la parcelle n°3 116 Conforme à la parcelle n°1 du plan du ...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 43·fr
    ...El Hana Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 28·fr
    ...« Rnou-dha », b) Qu'elle est sa propriété exclusive, c) Qu'elle n'...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 33·fr
    ...El Mona Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 33·fr
    ...a) que cette propriété doit être dénommée Rouatbi b) qu'elle est l...