Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 2·fr
    ...- Premier Conseil d'Administration: En vertu du PV du premier con...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 3·fr
    ...## PREMIER MINISTERE Décret n°2000-2284 du 10 octobre 2000, porta...
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 18·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'emploi et de l'inse...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 5·fr
    ...## Arrêté du Ministre délégué auprès du Premier Ministre chargé du...
  • Journal Officiel·2007 / N°080·page 10·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du dév...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 24·fr
    ...En vertu d'un jugement rendu par le Tribunal de Première Instance ...
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 31·fr
    ...La vente aura lieu à la salle des criées du tribunal de première i...
  • Journal Officiel·1998 / N°098·page 1·fr
    ... ## Décrets et Arrêtés ### Premier Ministère Décret n° 98-2395 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°027·page 8·fr
    ... 2003, enregistré à la REAS, premier bureau - Tunis, le 19 décembr...
  • Journal Officiel·1984 / N°075·page 2·fr
    ...2871 # Décrets et Arrêtés ## Premier Ministère ### NOMINATIONS ...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 34·fr
    ...Madame Ameni Chaabane Epouse Sallemi a cédé les 365 parts sociales...
  • Journal Officiel·2009 / N°100·page 13·fr
    ...**Article Premier :** Le premier paragraphe, A, et le premier para...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 9·fr
    ...Article premier. - L'article premier du décret susvisé n° 64-83 du...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 16·fr
    ...2°) d'un premier étage comprenant trois chambres et une cuisine. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°070·page 14·fr
    ...res au greffe du tribunal de première instance de Mahdia le 6 avri...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 3·fr
    ...Il a été déposé au greffe du tribunal de première instance de Tuni...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 4·fr
    ...Article Premier. — Conformément au paragraphe 2 de l'article premi...
  • Journal Officiel·1998 / N°097·page 16·fr
    ...Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deu...
  • Journal Officiel·2004 / N°038·page 7·fr
    ...ouk Ben Abdallah Ben Mabrouk Khemiri 6- Noura 7- Hamida 8- Moufida...
  • Annonces Légales·2014 / N°079·page 42·fr
    ...Zone Industrielle Menzel Jemil # Matricule fiscal : 280964 D Sui...