Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 718 résultats pour ""EMN""
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 42·fr
    ...e fonction et bénéficie des indemnités et avantages y afférents. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 18·fr
    ...— Remboursement de frais de transport et indemnités journalières d...
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 6·fr
    ...- Le taux de l'indemnité de procédure est fixé conformément au tab...
  • Journal Officiel·1997 / N°046·page 3·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au so...
  • Journal Officiel·2003 / N°003·page 5·fr
    ... l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·2017 / N°086·page 13·fr
    ...ème classe bénéficiant de l'indemnité pour charges administratives...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 6·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un d...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 24·fr
    ...| Grade | Echelon prévu pour la cessation de service de l'indemni...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 17·fr
    ...— Les agents régis par le présent statut auront droit aux indemnit...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 3·fr
    ...**Article premier.** — Le taux de l'indemnité annuelle de première...
  • Journal Officiel·2016 / N°042·page 25·fr
    ...Toutefois, l'agent en question conserve les indemnités et les avan...
  • Journal Officiel·1991 / N°070·page 4·fr
    ...— Le montant de l'indemnité de nuit prévu par le décret n° 81-817 ...
  • Journal Officiel·2000 / N°094·page 21·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·2008 / N°046·page 16·fr
    ... avril 1981, instituant une indemnité complémentaire provisoire da...
  • Journal Officiel·2016 / N°048·page 52·fr
    ...Toutefois, l'agent en question conserve les indemnités et les avan...
  • Journal Officiel·1990 / N°050·page 6·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI # INDEMNITE Décret n° 90-1213 du 21 juil...
  • Journal Officiel·2003 / N°093·page 5·fr
    ...- une indemnité mensuelle de logement au taux de 25,000 dinars, - ...
  • Journal Officiel·2022 / N°098·page 9·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·2019 / N°094·page 2·fr
    ... novembre 2019, accordant l'indemnité de la base d'effectif et de ...
  • Journal Officiel·2023 / N°119·page 44·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un d...