Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 17·fr
    ...re et de la conservation du patrimoine, - un représentant de la di...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 258·fr
    ...Son agent comptable est chargé de la liquidation du patrimoine de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°170·page 12·fr
    ...- Encourager le travail bénévole pour la préservation du patrimoin...
  • Journal Officiel·2024 / N°055·page 9·fr
    ...elative à la déclaration de patrimoine et d'intérêts, et à la lutt...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 56·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine, Vu le décret n° 2006-1031...
  • Journal Officiel·1989 / N°055·page 3·fr
    ...cord particulier relatif au patrimoine immobilier à caractère soci...
  • Journal Officiel·2013 / N°066·page 44·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine, Vu le décret n° 2011-1068...
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 49·fr
    ...La préservation du patrimoine culturel. Membres fondateurs : Pré...
  • Annonces Légales·2019 / N°002·page 53·fr
    ...- Définir le patrimoine culturel national de la jeunesse. - Contri...
  • Annonces Légales·2013 / N°100·page 20·fr
    ...ressources naturelles et le patrimoine. Siège : 56, rue d'Iran bu...
  • Journal Officiel·2007 / N°081·page 23·fr
    ...anvier 2005, Vu le code du patrimoine archéologique, historique e...
  • Journal Officiel·1991 / N°040·page 7·fr
    ...valeur et d'exploitation du patrimoine archéologique et historique...
  • Annonces Légales·2020 / N°041·page 11·fr
    ...Il se fonde également sur le patrimoine humain universel et les va...
  • Journal Officiel·2017 / N°019·page 18·fr
    ...agriculture, Vu le code du patrimoine archéologique, historique e...
  • Journal Officiel·1983 / N°012·page 4·fr
    ...— La commission du patrimoine : elle s'occupe des sites archéologi...
  • Annonces Légales·2014 / N°053·page 36·fr
    ...«L'association Tunisienne de l'Information touristique et du patri...
  • Journal Officiel·2015 / N°032·page 8·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine. Cette liste est fixée pou...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 15·fr
    ...hilatélie et constituant un patrimoine de l'État. — Echange de ti...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 3·fr
    ...utien de la délimitation du patrimoine foncier Art. 13 - Est ajou...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 4·fr
    ...et la revalorisation de son patrimoine en l'adaptant aux exigences...