Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 21·fr
    ...e de Mr MAJED B SAID pour une valeur de vingt mille dinars (20.000...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 15·fr
    ...--- 2- Caractéristiques de l'augmentation * Valeur de l'émission...
  • Journal Officiel·2000 / N°087·page 19·fr
    ...– Sont suspendus, les droits de douane et la taxe sur la valeur aj...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 26·fr
    ...Monsieur Slimane Mongi a cédé la totalité de ses parts d'une valeu...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 55·fr
    ...- Les propriétaires sont tenus de payer la différence de valeur en...
  • Annonces Légales·2020 / N°028·page 5·fr
    ...4 361 347 | | | Actions et valeurs assimilées | 481 794 | 1 511...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 23·fr
    ...3 - Les propriétaires sont tenus de payer la différence de valeur ...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 39·fr
    ...actitude et la réalité de ces valeurs. Elle ne permet pas en outre...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 15·fr
    ...Les propriétaires sont tenus de payer la différence de valeur entr...
  • Annonces Légales·2018 / N°094·page 23·fr
    ... Kheireddine Elloumi pour une valeur de 16 000 dinars, acte enregi...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 3·fr
    ...L'indemnisation est calculée sur la base de la valeur résiduelle d...
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 47·fr
    ... 2011 une valeur brute de 7 440 326 Dinars et une valeur comptable...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 17·fr
    ...932, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 10·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·2003 / N°011·page 15·fr
    ...– Les propriétaires sont tenus de payer la différence de valeur en...
  • Journal Officiel·2010 / N°029·page 66·fr
    ...¹ – Il s'agit de la contre-valeur en TND, aux cours de change hist...
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 29·fr
    ...NT13 Reprise de correction de valeur sur placements | (I-3) | 188 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 57·fr
    ...1 | Détail des postes | Valeurs brutes | Amortis. et provisions ...
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 22·fr
    ... 3 979 902 | | a - Actions, valeurs assimilées et droits rattach...
  • Journal Officiel·1996 / N°100·page 5·fr
    ...ion du code de la taxe sur la valeur ajoutée, ensemble des textes ...