Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 50·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 mai 2018 N° 39
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 21·fr
    ...24-09-0201-0004103 en date du 15 Mars 2024 en vue d'obtenir une au...
  • Annonces Légales·2004 / N°050·page 2·fr
    ... un couloir couvrant ensemble 95 m² plus un séchoir et l'arrivée d...
  • Annonces Légales·2005 / N°012·page 4·fr
    ...6 - Sfax d'une superficie de 205 m² couvert bâti sur un terrain de...
  • Annonces Légales·2005 / N°045·page 6·fr
    ...42, 22 le deuxième et le dernier 113,45 m². quant au 1er étage, i...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 2·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 25 mai 2005 N° 95
  • Annonces Légales·2005 / N°151·page 17·fr
    ...e des finances de Hammamet, le 5 mars 2005 sous enregistrement n° ...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 34·fr
    ...quittance MO14770, en date du 25 mai 2007, dont deux exemplaires o...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 15·fr
    ... première instance de l'API le 5 mai 2008, sous le n° D248932007, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 21·fr
    ...L'assemblée générale extraordinaire du 15 mai 2008, a décidé d'aug...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 31·fr
    ... d'une contenance dénoncée de 25 m2, celle résultant du présent bo...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 17·fr
    ..., et enregistré à Monastir le 25 mai 1976, volume 49, folio 25, n°...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 31·fr
    ...305 m2., environ. Le requérant déclare : Que cette propriété doi...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 36·fr
    ...en date du 25 mars 1977, enregistré à Tunis (A.C.) le même jour, v...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 39·fr
    quittance n° 003769 n° d'enregistrement n° 0803715 moyennant de lo...
  • Journal Officiel·1993 / N°046·page 6·fr
    ...plétée, Vu la loi n° 85-12 du 5 mars 1985, portant régime des pen...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 37·fr
    ...35, n° d'enregistrement 16203085 Madame Najwa Naouijaa (C.I.N n°00...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 6·fr
    ...15010055 M/A/M/000 Suivant acte S.S.P enregistré à la recette de f...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 4·fr
    ...ai 2017 enregistré à Tunis le 15 mai 2017, sous le n° 17503700 et ...
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 54·fr
    ...- Un poulailler d'une superficie de 935 m². - Un poulailler d'une ...