50 504 résultats pour ""CIS""
- Journal Officiel·2003 / N°062·page 3·fr...Toutefois, en cas de recours contre la décision de refus d'inscrip...
- Journal Officiel·2006 / N°032·page 12·fr...A cet effet, il est habilité à prendre toutes les décisions entran...
- Annonces Légales·2004 / N°009·page 12·fr...Cette décision est publiée aux journaux Echourouk et le Quotidien,...
- Annonces Légales·2006 / N°015·page 38·fr... instance de Sfax a pris une décision au sein de l'affaire n° 277 ...
- Annonces Légales·2006 / N°021·page 12·fr...M054201, il a été décidé l'annulation des décisions prises par le ...
- Annonces Légales·2006 / N°096·page 8·fr... quittance 10200, Monsieur Francis Lafourcade est nommé gérant de ...
- Journal Officiel·1972 / N°027·page 42·fr..., Avenue de Paris-Tunis Par décision en date du 1er avril 1972 le...
- Annonces Légales·2010 / N°072·page 37·fr...388) complété par l'acte de précision daté du 17/04/2010 et enregi...
- Journal Officiel·1978 / N°010·page 36·fr...thage - La Charguia - D'une décision collective ordinaire de asso...
- Annonces Légales·2011 / N°062·page 40·fr...endu, dans l'affaire n°60 sa décision d'ouverture des procédures d...
- Journal Officiel·1979 / N°037·page 26·fr...# TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL Par décision collective extraordinair...
- Journal Officiel·1981 / N°012·page 55·fr...vendeur N° B-320-1 --- ## DECISIONS DE L'A.G.O. Grands Travaux...
- Annonces Légales·2014 / N°106·page 30·fr...El Baten - Kairouan Suivant acte de décision, enregistré à la rec...
- Annonces Légales·2016 / N°008·page 32·fr...enne n°76 du 22/9/2000 et la décision du gouverneur de Béja n°1542...
- Annonces Légales·2016 / N°053·page 18·fr...252989-13 Suivant procès-verbal des décisions de l'associée uniqu...
- Annonces Légales·2017 / N°028·page 28·fr- Décision de poursuite de l'activité (l'article 142 du CSC). - No...
- Annonces Légales·2017 / N°044·page 27·fr...B40220372016 Par décision de l'assemblée générale extraordinaire ...
- Annonces Légales·2020 / N°037·page 8·fr...alité de son fonds de commerce cis à 54 Avenue Mostapha Mohsen Bor...
- Annonces Légales·2021 / N°084·page 10·fr...Décision d'immatriculation - datée du 25 novembre 1999 - N°149 - E...
- Journal Officiel·2002 / N°092·page 5·fr...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...