Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1995 / N°088·page 11·fr
    ...ier degré de l'enseignement de base à la sous-direction du contrôl...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 47·fr
    ...nfiés par la loi et ce, sur la base de la complémentarité avec tou...
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 5·fr
    ...signées et la nomination de Mr Bassem Charfeddine, expert comptabl...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 17·fr
    ...— une épreuve de base commune (Durée : 6 à 8 heures) : épure (Coef...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 19·fr
    ...Sur cette base, les conditions d'émission et de rémunération font ...
  • Annonces Légales·2022 / N°058·page 7·fr
    ...eur de la succession du défunt Bassem Miri En vertu de l'ordonnan...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 31·fr
    ...xécution de son budget, sur la base d'un tableau de bord élaboré p...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 15·fr
    ... récente avec des toilettes en bas destiné à monter à un étage sup...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 10·fr
    ...joutent à ceux des intérêts de base sont fixés comme suit selon la...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 20·fr
    ...— La fabrication et la vente de tous produits à base de ciment tel...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 25·fr
    ...la fabrication et la commercialisation de tous produits à base de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 20·fr
    ... 1997, fixant le traitement de base des personnels de l'Etat, des ...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 56·fr
    ...maison, écurie, puits et bassin, située au Chala de Mornog, Gouver...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 31·fr
    ...Cette huilerie comprend aussi des bassins pour déchets d'huile. 2...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 24·fr
    ...« El-Basma ». Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est ...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 9·fr
    ...Les basse-cours, les fumières et les fosses à purin. Le logement d...
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 44·fr
    ...- L'enchère se fait sur la base du prix d'adjudication évalué à ce...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 14·fr
    ...La propriété bornée consiste en jardin d'orangers, puits et bassin...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 16·fr
    ...ar, une maison, un puits et un bassin, d'une contenance dénoncée d...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 22·fr
    ...re partie contractante, sur la base des seules périodes accomplies...