Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 15·fr
    ...yaux en fonte | 50.000 | | Pievelettes | 50.000 | | Lampes tem...
  • Annonces Légales·2006 / N°087·page 23·fr
    ...t et 14 bis actuellement leur revenant par héritage du père de la ...
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 49·fr
    ...La totalité des trente deux parts (32) indivises revenant au pours...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 70·fr
    ...l'immeuble revenant à titre de propriété à la partie saisie n° 1 S...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 50·fr
    ...29 juin 2006, sous le n° 6308 devenu définitif, prononçant la vent...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 3·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever les parcelles de terrains susv...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 30·fr
    ...L'immeuble est limité au nord par un terrain nu revenant au tiers ...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 9·fr
    ...Ce prélevement est fixé conformément au tableau prévu à l'article ...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 17·fr
    ...mobiliers grévant ou pouvant grever l'immeuble en cause. ART. 3. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 38·fr
    ...restant une parcelle de terre revenant à Ouled Abdeddaim et Melk O...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 48·fr
    ... à Sidi Ismail, Béja sud-Béja revenant à la partie saisie et dont ...
  • Annonces Légales·2014 / N°101·page 14·fr
    ...ns le fonds de commerce leurs revenant de propriété par héritage d...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 19·fr
    ...Doughan Ali qui est devenu le seul propriétaire des parts, changem...
  • Annonces Légales·2004 / N°126·page 5·fr
    ...acte reçu par monsieur le receveur municipale de Ben Arous, le 6 d...
  • Annonces Légales·2004 / N°154·page 8·fr
    ...Roosevelt – La Goulette Capital social : 120.000 dinars M.F : 00...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 28·fr
    ...Le siège social de la société est devenu n° 5 rue de l'Abattoir 60...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 22·fr
    ...n 2010 SOCIETE LA SOURCE DES REVES DE PROMOTION IMMOBILIERE SA-SR...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 25·fr
    ...aire par Ms Salem Rigane pour devenir quatre cents quatre vingt mi...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 43·fr
    ...t acte reçu par Monsieur le receveur des actes civils de Zéramdine...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 45·fr
    ...Avocat à la cour, au nom du Receveur de Finance Fouchana en vertu ...