Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1969 / N°053·page 8·fr
    ...compter du 18 juin 1968 Salem Abassi, à compter du 1er août 1968 M...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 54·fr
    ...nt du côté Est un puits, et un bassin (Jabia) dépendant de la parc...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 16·fr
    ...Château de Coblacq par Arzacq (Basses-Pyrénées), ont vendu à Monsi...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 18·fr
    ...2.** — Le taux de la redevance d'atterrissage, calculé sur la base...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 15·fr
    ...e l'exercice comptable, sur la base du rapport établi à cet effet ...
  • Journal Officiel·2000 / N°020·page 4·fr
    ... périmètres d'irrigation de la basse vallée de la Madjerda, 8°) d...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 29·fr
    ...sage d'écurie où se trouvent 4 bassins pour mettre de l'eau, un W....
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 41·fr
    ...rmat et 15 de petit format, 21 bassins à huile, six piles à huile,...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 17·fr
    ...immeubles et à formuler sur la base de leur écrit : leurs réclamat...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 11·fr
    ...des opérations cadastrales de la Basse Medjerda (Raouad) zone III....
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 46·fr
    ... la maison sus-désignée sur la base d'une mise à prix de mille deu...
  • Annonces Légales·2012 / N°016·page 25·fr
    ...unir Boulkout à la société Harabass Holding et par conséquent l'ad...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 12·fr
    ...du 1er octobre 1985 Mustapha Abbassi, à compter du 1er octobre 198...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 13·fr
    ...ans la même entreprise, sur la base du salaire perçu lors du licen...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 43·fr
    ...n° 128768 Tunis dénommé «Carnaud Basse Indre» d'une superficie de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°094·page 3·fr
    ...stration est déterminée sur la base de la page dactylographiée de ...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 8·fr
    ...Les jugements rendus sur la base du présent alinéa et les recours...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 29·fr
    ...Ambassade de Suisse, Tunis. — N° du Visa : 3951, accordé le 16 ma...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 9·fr
    ...(un circuit de soutirage utilisant la basse température sera ajout...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 17·fr
    ...Ahmed Jbassi, ouvrier journalier demeurant Rue de 2 Mars à Kairoua...