Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 25·fr
    ...de délibération des associés de la Société Tunisienne des Entrepri...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 32·fr
    ...e administrative pour une entreprise de services et d'informatique...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 15·fr
    ...n l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, un avis sur le...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 2·fr
    ...e pourra être réduit par les reprises des apports et des retraits ...
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 38·fr
    ...La CNSS, entreprise publique demeurant au 49, avenue Taieb M'hiri ...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 14·fr
    ...lissements publics et les entreprises publiques. Art. 3. — Les po...
  • Journal Officiel·1987 / N°043·page 4·fr
    ...endre à la fin du bail ou la reprise du fonds par le bailleur à un...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 18·fr
    ...it de faire supporter à l'entreprise un risque de taux du fait que...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 37·fr
    ...tère administratif et des entreprises publiques, tel que modifié p...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 9·fr
    ...ou partiellement qu'à une entreprise qui satisfait aux conditions ...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 40·fr
    ...de l'institut ou dans une entreprise publique ou privée avec l'enc...
  • Annonces Légales·2023 / N°027·page 15·fr
    ...Le bâtiment destiné au siège de la direction de l'entreprise est d...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 15·fr
    ...e quelconque industrie ou entreprise commerciale dans le dit périm...
  • Journal Officiel·1988 / N°003·page 6·fr
    ...at tunisien d'une part, l'entreprise tunisienne d'activités pétrol...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 8·fr
    ...Elle peut être renouvelée à deux reprises, pour une période égale....
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 44·fr
    ...Mohamed Ghazi Blaiech, 13 Rue Farhat Hached - Ariana dont l'entrep...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 57·fr
    ...— L'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières (ETAP) — Sociét...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 19·fr
    ...it de faire supporter à l'entreprise un risque de taux du fait que...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 19·fr
    ...ndus pour la gestion de l'entreprise. N° B-756/1 # GERANCE LIBRE...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 13·fr
    ...és publiques locales, des entreprises publiques et privées et de t...