Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2010 / N°047·page 35·fr
    ...0033229A/A/M/000 En vertu de la décision du président du tribunal...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 35·fr
    ...ROGRAMMATION DE SOCIETE Par décision collective en date du 20 déc...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 30·fr
    ...de la société Business & Décision. 2012G06901SODB2 ## Evolut...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 56·fr
    ...B140861996 Suivant la Décision du Conseil d'Administration du 24 ...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 9·fr
    ...ont attribués et retirés par décision du directeur général de l'ag...
  • Journal Officiel·1999 / N°037·page 3·fr
    ...L'agrément est délivré sous forme d'une décision du ministre charg...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 26·fr
    ...de fonctions décrivant avec précision les attributions relevant de...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 69·fr
    ...ulaire ou son mandataire en précisant : nom, prénoms, adresse actu...
  • Journal Officiel·2003 / N°077·page 18·fr
    ... et de la formation, Vu les décisions du directeur général des ar...
  • Annonces Légales·2023 / N°078·page 7·fr
    ...IE AUTO TOURISME, et suivant décision émanant de la chambre du Con...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 35·fr
    ...ivant l'art 425 CPCC suivant décision du tribunal dans l'affaire n...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 12·fr
    ...n° B110256199 Sousse Extrait des décisions de l'assemblée général...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 13·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la commission de révision...
  • Annonces Légales·2010 / N°065·page 29·fr
    ...Suite à la décision redu par la chambre des créées dans l'affaire ...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 24·fr
    ...1171983G/A/M/000 Suivant décision de l'assemblée Générale Extraor...
  • Journal Officiel·1980 / N°064·page 19·fr
    ...Tunis 39264 Par décision en date du 10 octobre 1980, le conseil d...
  • Journal Officiel·1982 / N°029·page 5·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 12·fr
    ...Les candidats autorisés à concourir sont informés de la décision d...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 43·fr
    ...ctionnaires, 4- Examen de la décision d'entrée dans la phase de rè...
  • Annonces Légales·2021 / N°004·page 16·fr
    ...2021S00013VEPA2 ## Appel d'offres En vertu de la décision judici...