Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 8·fr
    ...si qu'aux particuliers, - les revenus des biens meubles et immeubl...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 12·fr
    ...IQUE, DE LA TECHNOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES Décre...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 40·fr
    ...IQUE, DE LA TECHNOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES Arrêt...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 8·fr
    ...une hypothèque en rang utile grevera la parcelle de terre attribué...
  • Annonces Légales·2026 / N°020·page 14·fr
    ...2/ La totalité des parts indivises lui revenant (soit 6181,3281 pa...
  • Annonces Légales·2004 / N°125·page 5·fr
    ...ille dinars et que la société REVESTA S.A a cédé cinq cent quarant...
  • Annonces Légales·2005 / N°010·page 2·fr
    ... et à l'Est par une propriété revenant à un tiers au Nord par l'im...
  • Annonces Légales·2005 / N°165·page 11·fr
    ...eil d'administration, peut prélever toutes sommes qu'elle juge opp...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 30·fr
    ...ULYSSE DEVELOPPEMENT AGRICOLE. Forme juridique : SA. Montant du ca...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 27·fr
    ...té et reçue par Monsieur le Receveur des actes civils à Tunis le 8...
  • Journal Officiel·1983 / N°033·page 27·fr
    ...le Receveur des Actes Civils de Tunis le 25 mars 1983 et enregistr...
  • Journal Officiel·1983 / N°083·page 29·fr
    ...a été reçue par Monsieur le receveur des actes civils et impôts di...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 50·fr
    ... de la totalité de l'immeuble revenant à Mr Abderrazek Ben Mohamed...
  • Annonces Légales·2025 / N°110·page 6·fr
    ...La Sté MYRMAR FOOD AND BEVERAGE société à responsabilité limitée d...
  • Annonces Légales·2005 / N°007·page 3·fr
    ...Le 14 juillet 2001, devenu définitif par l'arrêt n° 28778/2003 ren...
  • Annonces Légales·2005 / N°045·page 13·fr
    ...onseil d'administration de prélever toute somme pour être portée e...
  • Annonces Légales·2005 / N°150·page 21·fr
    ...t a été effectuée auprès du receveur de la recette de l'enregistre...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 41·fr
    ...Toutes les parts indivises (800/25470 parts) revenant au débiteur ...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 27·fr
    ...uivant déclaration faite au Receveur des Actes Civils à Tunis le 2...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 38·fr
    ...Quote-part représentant les 14 parts dans l'indivision revenant au...