Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 35·fr
    ...Il s'agit de 5000/54390 parts indivises revenant à la partie saisi...
  • Journal Officiel·1974 / N°063·page 11·fr
    ...ement reçue par Monsieur le receveur des actes civils de Tunis le ...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 32·fr
    ...vendre La totalité des parts revenant à la partie saisie dans l'i...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 44·fr
    ...nia et Naima Ouerfelli et son neveu Chokri qui ont élu leur domici...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 2·fr
    ... DE L'ECONOMIE NATIONALE | BREVETS d'invention | 781 | | --- | ...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 45·fr
    ...t de versement reçue par le receveur des A.C. en date du 9 août 19...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 17·fr
    ...Ainsi le capital social s'élevera à dix sept millions cinq cent qu...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 21·fr
    ...uinze parts (75) sociales lui revenant au capital de la société «L...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 4·fr
    ...Twilight Event Management Objet : Organisation de congrès, sémina...
  • Annonces Légales·2019 / N°049·page 5·fr
    ...Pour lever toute ambiguïté, le Souscripteur ne pourra pas percevoi...
  • Annonces Légales·2019 / N°112·page 13·fr
    ...n° 08252137 L'avocat chargé de la revente suite à un renoncement ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 244·fr
    ... l'interlocuteur unique (le receveur des finances dont le lieu d'i...
  • Annonces Légales·2005 / N°045·page 11·fr
    ...ement a été faite devant le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 59·fr
    ...f, d'une superficie de 18 ha, revenant à la partie saisie objet d'...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 20·fr
    ...it des tiers et totalisent un revenu locatif annuel de 200.000,000...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 7·fr
    ...- Les grains petits, mais normaux, qui sont à reverser à la masse,...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 36·fr
    ...ède 50 parts sociales qui lui revenant dans la société à Madame El...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 44·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 40·fr
    ...2009S02143VEPA1 --- ## Avis de revente aux enchères publiques à ...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 34·fr
    ... Questions diverses pouvant relever de la compétence des assemblée...