Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 10·fr
    ...Une salle renfermant une entreprise de petites occupées en locatio...
  • Journal Officiel·1989 / N°025·page 9·fr
    ...ive aux participations et entreprises publiques; Vu la loi n° 89-...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 11·fr
    ...es et fiscaux posés à une entreprise. Cet avis sera donné sous for...
  • Journal Officiel·1999 / N°015·page 7·fr
    ...ionnement du "prêt global entreprises Tunisiennes A" (1). Au nom ...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 3·fr
    ...e quelconque industrie ou entreprise commerciale dans le périmètre...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 26·fr
    ...itions d'exploitation des entreprises de location de voitures (jou...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 45·fr
    ...Entreprise de matériaux de constructions de toute nature. Durée :...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 5·fr
    ...— Les entreprises bénéficiaires des avantages prévus par la présen...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 9·fr
    ...eils d'établissement ou d'entreprises publics. Art. 11. - Un memb...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 18·fr
    ... au Registre National des Entreprises sous le numéro 719413J, ayan...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 55·fr
    ...ui des travaux publics et entreprises), ingénieur, demeurant : 1....
  • Journal Officiel·1999 / N°040·page 10·fr
    ...Le contrat d'assurance devra être souscrit auprès d'une entreprise...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 9·fr
    ...éficieront d'une garantie de reprise par l'Office des Céréales sou...
  • Annonces Légales·2023 / N°068·page 14·fr
    ... au registre national des entreprises sous l'identifiant unique nu...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 56·fr
    ...suivi et d'assistance des entreprises économiques au Ministère de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 30·fr
    ...N° 455 COMPAGNIE GENERALE D'ENTREPRISES MARITIME C.O.G.F.M.A S...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 23·fr
    ...## CHAPITRE III ### Comptes spéciaux en dinars Les entreprises é...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 10·fr
    ...ionales et locales et les entreprises publiques — Le statut généra...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 4·fr
    ...**Nota.** — Cette réquisition est la reprise de la réquisition rej...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 19·fr
    ..., le 10 septembre 1965, l'Entreprise Sadok Mellouli, demeurant à a...