Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 11·fr
    ...information fera parvenir sa décision définitive concernant l'octr...
  • Journal Officiel·1999 / N°036·page 3·fr
    ...décisions, en ce qui concerne les requêtes relatives aux demandes ...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 33·fr
    ...n arrêtée et mise à jour par décision du ministre du transport. A...
  • Annonces Légales·2023 / N°102·page 3·fr
    ... Houda Sagar à leur adresse précisée au-dessus dans un délai ne dé...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 17·fr
    ...distribution n° 103 Par une décision prise par le juge commissair...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 34·fr
    ...de la décision collective des associés, en date du 3 février 2006,...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 6·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury les candidats ne peuvent avoir à...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 42·fr
    ...ail ne pourra prendre aucune décision ni signer aucun acte de quel...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 16·fr
    ...Tour Narcisse B3-3, Montplaisir Tunis - en date du 30/3/2011, enre...
  • Journal Officiel·1983 / N°045·page 27·fr
    ...ha - Tunis Conformément aux décisions de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 34·fr
    ...Les associés ont pris les décisions suivantes : - Création d'un é...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 49·fr
    ...eniers n° 74 En vertu de la décision rendue le 22/9/2015 par Mons...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 22·fr
    ...– Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·2002 / N°017·page 15·fr
    ... ce cas, le comité prend ses décisions à la majorité des voix de s...
  • Journal Officiel·2008 / N°016·page 14·fr
    ...Les membres de cette commission sont désignés par décision du mini...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 9·fr
    ... la transformation, fusion ou scission, donne pouvoir au conseil d...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 7·fr
    ...Si la décision de gel est fondée sur une résolution des organismes...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 16·fr
    ...Ils pourraient être modifiés, en cas de besoin, par décision du Do...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 22·fr
    ...2006X01134SRLB2 ## Dissolution anticipée Par décision collective...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 34·fr
    ...ir le cas échéant contre les décisions de la commission de révisio...