Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2018 / N°116·page 41·fr
    ...t qui représente un terrain agricole sur lequel est édifié une mai...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 23·fr
    ...leurs accessoires, machines agricoles, machines et appareils pour ...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 12·fr
    ...Président — Le commissaire régional de développement agricole con...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 3·fr
    ...ommissaire du développement agricole. Les dossiers des marchés su...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 23·fr
    ...dia consistant en une terre agricole plantée d'oliviers et du terr...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 31·fr
    ...teurs de part de la Société Agricole « LA BRIARDE » (S.A.R.L.), a ...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 12·fr
    ... utilisées dans les travaux agricoles ». Priorité : Brevet espagno...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 23·fr
    ... industriels, alimentaires, agricoles, chimiques et autres. — La ...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 27·fr
    ...ransformation d'entreprises agricoles, industrielles, commerciales...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 31·fr
    ...Omniem Industriel et Agricole de Tunisie O.C.I.A.T. N° 971. # CO...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 7·fr
    ...La propriété bornée consiste en terre agricole d'une contenance dé...
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 9·fr
    ...ommerce et de la production agricole et des industries agro-alimen...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 27·fr
    ... faisant parti d'un terrain agricole vaste en copropriété entre dé...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 29·fr
    ...e 4390 parts d'un terrain d'agricole comportant d'oliviers objet d...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 14·fr
    ...ppement de la compétitivité agricole et de pêche et le fonds de dé...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 26·fr
    ...e terre contiguë à vocation agricole d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 13·fr
    ...ural conducteur de machines agricoles : — Un dessin d'exécution au...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 118·fr
    ...à la fabrication des serres agricoles conformément aux conditions ...
  • Journal Officiel·1993 / N°007·page 5·fr
    ...banque, la banque nationale agricole, la banque internationale ara...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 17·fr
    ...| | --- | --- | --- | | 1 | Equipement industriel, agricole, hôce...