Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 35·fr
    ...er du 27 Novembre 1973 Naziha Abassi, à compter du 30 Novembre 197...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 19·fr
    ...e l'IS, sont déductibles de la base imposable les intérêts perçus ...
  • Annonces Légales·2022 / N°048·page 4·fr
    ...sement de Ben Osman Boumhel Al-Basatine 2097, représenté dans un e...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 50·fr
    ...Cette vente a été consentie et acceptée sur la base d'un actif net...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 7·fr
    ...obligations émises, servant de base pour les besoins de la cotatio...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 8·fr
    ...de recouvrement établis sur la base de cinquante pour cent (50 %) ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 53·fr
    ...Fatma El Jabbas. A l'Ouest : Chemin public. ## REQUISITION N° 61...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 34·fr
    ...elle n° A179 du plan des bords basse de oued Mejerda, arrondisseme...
  • Journal Officiel·1983 / N°008·page 4·fr
    ...nd au salaire ou traitement de base ainsi que toutes les indemnité...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 18·fr
    ...e l'IS, sont déductibles de la base imposable les intérêts perçus ...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 19·fr
    ...monnaie de compte sur la base de la parité officielle de 1 dollar ...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 14·fr
    ...sbah, à Tunis; 5° auprès des Ambassades de Tunisie à l'étranger. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 28·fr
    ...2) Nsera Ben Ammar Basdouri, son adresse Sidi Ali Ben Aoun Sidi Bo...
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 12·fr
    ...Sur cette base, les conditions d'émission et de rémunération font ...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 16·fr
    ...La transaction s'établit sur la base d'un barème fixé par décision...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 21·fr
    ...s 2017, sont déductibles de la base imposable les intérêts perçus ...
  • Annonces Légales·2022 / N°009·page 5·fr
    ...istrement n°21204155, Monsieur Bassem Derbali, CIN n°08527337, a v...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 26·fr
    ... de l'éducation physique en se basant sur un rapport circonstancié...
  • Journal Officiel·1982 / N°027·page 12·fr
    ...icie de 7 h environ sise à El Abassi, délégation Bourouis gouverno...
  • Journal Officiel·2005 / N°094·page 52·fr
    ...cale et paramédicales et en se basant sur les références médicales...