Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 324 résultats pour ""ACES""
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 14·fr
    ...Les travaux d'aménagement des espaces intérieur. Durée : 99 ans. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 4·fr
    ...— Le nombre de places mises au concours est fixé à vingt (20). Ar...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 8·fr
    ...Le nombre des places disponibles est fixé annuellement par décisio...
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 17·fr
    ...rales, avec indication des surfaces réservées à la publicité et de...
  • Annonces Légales·2011 / N°061·page 14·fr
    ...Jardinage & Aménagement des espaces verts. Capital : 1.000.000...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 41·fr
    ...rvation et restauration des espaces - Financement de toute associa...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 7·fr
    ...ut moyen pouvant laisser des traces écrites. Art. 30 - Les agents...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 13·fr
    ...ctrices ou autres), lorgnons, faces à main à articles similaires :...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 58·fr
    ...- les surfaces de dégagement, les règles de dégagement, - les inst...
  • Annonces Légales·2026 / N°028·page 10·fr
    ...e vente de pâtisseries et de glaces, connu sous l'enseigne commerc...
  • Journal Officiel·2022 / N°065·page 25·fr
    ...ssements, dans la limite des places disponibles conformément aux s...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 22·fr
    ...Embellissement du Milieu Urbain et Entretien des Espaces Verts et...
  • Annonces Légales·2016 / N°091·page 2·fr
    ...Jardinage et Amenagement Espaces. Durée : 99 ans. Gérance : Mons...
  • Annonces Légales·2012 / N°016·page 16·fr
    ...Embellissement des milieux urbain et entretien des espaces vert et...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 14·fr
    ...L'exploitation des espaces commerciaux situés dans les stations de...
  • Journal Officiel·1996 / N°084·page 21·fr
    ...tés concernées, et selon les places disponibles. ## TITRE II ## ...
  • Journal Officiel·1977 / N°059·page 8·fr
    ...— Ceux qui auront provoqué les délits par promesses, menaces, inst...
  • Annonces Légales·2016 / N°016·page 20·fr
    ...La fabrication de glaces et de crèmes glacées Durée : 99 années ...
  • Journal Officiel·2011 / N°099·page 17·fr
    ...Si l'on découvre des traces de dommage ou de déperdition, l'emplac...
  • Journal Officiel·2023 / N°112·page 9·fr
    ...du suivi et du contrôle des espaces anarchiques qui accueillent ou...