Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 1·fr
    ... MOUVEMENT dans le corps des magistrats | 2172 | | | | MINIST...
  • Annonces Légales·2004 / N°090·page 18·fr
    ... et Koutaieb Ben Ahmed Essghir agissant pour son compte sa mère Al...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 20·fr
    ...Aux termes de cet accord, la Banque Centrale de Tunisie agissant p...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 4·fr
    ...unisienne, demeurant à Nabeul, agissant pour son compte et le comp...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 31·fr
    ...rba rue El Arbi Zarrouk Nabeul Agissant en sa qualité d'emprunteur...
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 60·fr
    ...Le public est informé que Monsieur Mongi Jlassi agissant pour le c...
  • Journal Officiel·1992 / N°057·page 1·fr
    ...20 Maintien en activité d'un magistrat à la Cour des Comptes 1120...
  • Journal Officiel·2024 / N°127·page 38·fr
    ...Vendeur caissier étalagiste | II | | Structure privée de formati...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 20·fr
    ... placées sous leur autorité ou agissant pour leur compte ou toute ...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 13·fr
    ...Eugène Guez, demeurant à Tunis, 34, Rue du Caire, agissant pour le...
  • Journal Officiel·1992 / N°073·page 5·fr
    ...- Le ministre des finances, agissant pour le compte de l'Etat, est...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 68·fr
    ...ice de cette activité, qu'il s'agisse de la gestion administrative...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 5·fr
    ...### MAGISTRAT HORS CADRE Par décret N° 68-72 du 14 mars 1968 : M...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 5·fr
    ...— L'échelonnement judiciaire, applicable aux magistrats de l'ordre...
  • Journal Officiel·2007 / N°019·page 5·fr
    ...– nous soussignés (1) …………………… agissant en qualité de (2) ……………………...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 48·fr
    ...n° 844580 A A M 000 agissant par son Président Directeur Général M...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 6·fr
    ...Un magistrat désigné par le Secrétaire d'Etat à la Justice. Le Pr...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 2·fr
    ...2559 # Décrets et Arrêtés ## Ministère de la Justice ### MAGIST...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 11·fr
    ...e 1973 sous la direction d'un Magistrat du Tribunal Immobilier ass...
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 2·fr
    ...ant le statut particulier des magistrats et fonctionnaires de la J...