Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 6·fr
    ...MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DES RESSOURCES HYDRAULIQUES NOMINAT...
  • Journal Officiel·2026 / N°046·page 8·fr
    ...Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la...
  • Journal Officiel·1999 / N°090·page 12·fr
    ...- Les ministres de l'intérieur et de l'agriculture sont chargés, c...
  • Journal Officiel·2018 / N°015·page 17·fr
    ...6 - Il est créé au sein du ministère de l'agriculture, des ressour...
  • Journal Officiel·2009 / N°091·page 31·fr
    ...agricole «Mornaguia» au commissariat régional au développement agr...
  • Journal Officiel·2017 / N°050·page 2·fr
    ...2253 Ministère de l'Agriculture, des Ressources Hydrauliques et d...
  • Journal Officiel·2013 / N°010·page 7·fr
    ...Cette opération est soumise à l'agrément du ministre des finances ...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 52·fr
    ...Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 69·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DES RESSOURCES...
  • Journal Officiel·2000 / N°057·page 9·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2016 / N°004·page 13·fr
    ...En conséquence la carte de protection des terres agricoles du gouv...
  • Journal Officiel·2016 / N°069·page 3·fr
    ...2667 # Ministère de l'Agriculture, des Ressources Hydrauliques et...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 30·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2023 / N°121·page 43·fr
    ...Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 3·fr
    ...— Sont créées les Coopératives Agricoles de Mise en Valeur et de P...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 84·fr
    ...| 13-01.11-00 | | | - décision de retrait d'agrément à un arch...
  • Journal Officiel·1987 / N°030·page 10·fr
    ...— Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présen...
  • Journal Officiel·2017 / N°022·page 20·fr
    ...ragraphes 3 et 4 de la convention et de la section A V/1-2 paragra...
  • Journal Officiel·2017 / N°037·page 17·fr
    ...3 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2011 / N°002·page 42·fr
    ...ltatives régionales des terres agricoles, tel que modifié et compl...