Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 8·fr
    ... privative, conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Annonces Légales·2018 / N°071·page 70·fr
    - Affection du résultat - Annulation des décisions précédentes rel...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 14·fr
    ...Le Fonds ne peut faire état de sa qualité qu’en précisant qu’il es...
  • Journal Officiel·2014 / N°076·page 24·fr
    # instance supérieure indépendante pour les élections Décision du...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 37·fr
    ...Cette décision est prise pour préciser l'Article Premier des Statu...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 40·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 13·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 25·fr
    ...La décision définitive d'interprétation, obtenue en commission par...
  • Annonces Légales·2019 / N°038·page 4·fr
    ...2019T00537SRLB2 ## Nomination d'un Gérant Par décision de l'asse...
  • Annonces Légales·2020 / N°023·page 14·fr
    ...Le tribunal ordonne à sa diligence de publier cette décision au JO...
  • Journal Officiel·2013 / N°087·page 3·fr
    ...Article 23 bis - Les décisions de la commission de dépouillement n...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 6·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·2007 / N°053·page 23·fr
    ...- Une décision du président de l'université de Sousse, après avis ...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 32·fr
    ...LECLERC (Roger-Auguste), LECLERC (Jacques-Narcisse) et LAHBIB BEN ...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 3·fr
    ... octobre 1977, l'objet d'une décision au fond. Tunis, le 26 septe...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 24·fr
    ... cisaillement des sols - essais de résistance - résistance au cisa...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 22·fr
    ...- Une commission dont les membres sont désignés par décision du di...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 112·fr
    ... bruts; La décision de l'AUTORITE CONCEDANTE précisant les instal...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 21·fr
    ...Il pourra être transféré partout ailleurs par décision de l'Assemb...
  • Annonces Légales·2018 / N°151·page 50·fr
    ...1155446R/N/M/000 Par décision extraordinaire des associés en date...