4 458 résultats pour ""Correctio""
- Journal Officiel·1990 / N°004·page 9·fr...— Les épreuves sont soumises à une double correction, les notes so...
- Journal Officiel·1980 / N°048·page 39·fr...l'arrêté de la Cour d'Appel Correctionnel de Tunis N° 65.747 du 3 ...
- Journal Officiel·1958 / N°056·page 6·fr...Ce jury procède à la correction des épreuves écrites et aux interr...
- Journal Officiel·2000 / N°096·page 16·fr...it au principe de la double correction, et ce, préalablement à la ...
- Journal Officiel·1973 / N°040·page 7·fr...— Le Jury procède à la correction des épreuves et dresse, dans la ...
- Journal Officiel·1988 / N°061·page 19·fr...— Les épreuves sont soumises à une double correction. Les notes s...
- Journal Officiel·1976 / N°063·page 16·fr...— Le jury procède à la correction des épreuves et dresse dans la l...
- Journal Officiel·1976 / N°021·page 4·fr...du 3 juin 1968, procède aux corrections des épreuves et établi la ...
- Journal Officiel·1995 / N°052·page 9·fr...- Les épreuves sont soumises à une double correction. Les notes s...
- Journal Officiel·1975 / N°030·page 28·fr...instruments erreur et correction affectant le nivellement, altitud...
- Journal Officiel·1972 / N°028·page 9·fr...— Le jury d'examen qui procède à la correction des épreuves à l'in...
- Journal Officiel·1982 / N°083·page 7·fr... des erreurs détectées pour correction. En cas d'absence d'anomal...
- Journal Officiel·1975 / N°022·page 13·fr...Le jury ainsi constitué procède à la correction des épreuves et dr...
- Journal Officiel·1998 / N°043·page 22·fr...- Les épreuves sont soumises à une double correction. Les notes so...
- Journal Officiel·1970 / N°057·page 30·fr... du 28 mai 1970 procède aux corrections des épreuves et établit la...
- Journal Officiel·1975 / N°053·page 30·fr... Tunis, traitant en matière correctionnelle sous le N° 91.988 en d...
- Journal Officiel·1976 / N°039·page 13·fr...— Le jury procède à la correction des épreuves et dresse, dans la ...
- Journal Officiel·1990 / N°065·page 12·fr...— Les épreuves sont soumises à une double correction. Les notes so...
- Journal Officiel·1987 / N°089·page 37·fr...Les épreuves sont soumises à une double correction, les notes sont...
- Journal Officiel·1969 / N°040·page 4·fr...bah, en vertu d'un jugement correctionnel N° 44.246 rendu en date ...