Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 11·fr
    ...— Arrêter chaque année le budget de fonctionnement et d'équipement...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 83·fr
    ...| 20 000 | | | Total des budgets des établissements d'enseignem...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 3·fr
    ...7, portant loi organique du budget et notamment les articles 12, 3...
  • Journal Officiel·2016 / N°026·page 6·fr
    ...ommunication avec lui et le budget qui lui a été alloué détaillé, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 5·fr
    ...cs dont le budget est rattaché pour ordre au budget général de l'É...
  • Journal Officiel·2002 / N°051·page 5·fr
    ...#### B - Le budget de l'Etat : - définition, - préparation et vote...
  • Journal Officiel·1979 / N°011·page 2·fr
    ...ière et d'un budget rattaché pour ordre au budget de l'État; Vu l...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 39·fr
    ...| | | | | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 12·fr
    ...### B – Le budget de l'État : * définition, * préparation et vote...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 16·fr
    ...TABLEAUX ANNEXES TABLEAU "A" RECETTES ORDINAIRES DU BUDGET DE L'E...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 12·fr
    ...Le service du budget économique agricole. 2) La Sous-Direction de...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 112·fr
    ...85 000 | | 94 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 21·fr
    ...c) le budget de l'Etat : - définition, - élaboration et approbatio...
  • Journal Officiel·1985 / N°053·page 14·fr
    ... dont les budgets sont rattachés pour ordre au budget général de l...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 20·fr
    ...s et revenus applicables au budget communal est autorisé annuellem...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 5·fr
    - arrêter au plus tard fin août de chaque année les budgets prévis...
  • Journal Officiel·2006 / N°015·page 6·fr
    ...engagement dans le cadre du budget de l'Etat (titre II). Le Prési...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 47·fr
    ...le budget économique et le budget d'équipement. Le choix des proj...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 41·fr
    ... | | | | | * Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·2009 / N°070·page 11·fr
    ... l'élaboration du projet du budget de l'établissement, - l'exécuti...