Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2019 / N°069·page 30·fr
    ...istration relatif aux comptes individuels et consolidés clos le 31...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 37·fr
    ...il s'agit des parts indivis de 65311 parts de la propriété N°89758...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 1·fr
    ...latif aux stations terriennes individuelles ou collectives pour la...
  • Journal Officiel·2021 / N°053·page 29·fr
    ...iculé | 1h47a00ca | Les parts indivises de la propriétaire mention...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 10·fr
    ...1° du tiers des deux tiers indivis de 66 pieds d'oliviers, sis dan...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 23·fr
    ...2) Son épouse Jalila Bent Salah, par moitiés entre eux dans l'indi...
  • Journal Officiel·1978 / N°075·page 23·fr
    Par tiers entre eux dans l'indivision Qu'elle n'est grevée d'aucu...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 44·fr
    ...Association Siraj des Arts Sportifs Individuels Sujet : Associatio...
  • Journal Officiel·2020 / N°087·page 28·fr
    ...nt l'équipement de protection individuelle nécessaire. 4. Placer c...
  • Annonces Légales·2015 / N°028·page 56·fr
    ...Description des parts indivises à vendre : il s'agit de 236,746 pa...
  • Journal Officiel·2010 / N°031·page 5·fr
    ...6- en cas de propriété indivise des biens nécessaires à l'exploita...
  • Annonces Légales·2021 / N°060·page 9·fr
    ...once que son titre d'un quart indivis d'un terrain portant arbres ...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 17·fr
    ...1° Les déclarations individuelles sont reçues soit dans les bureau...
  • Annonces Légales·2018 / N°058·page 34·fr
    ...| Crédit direct | | Compte individuel ou joint (avec conjoint) ...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 39·fr
    ...- Individuelle - Société - Coopérative Les conditions de réalisat...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 26·fr
    ...r Reboudi, pour 1-2 ; Dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 28·fr
    ...2) 13 parts et un quart de part dans l'indivis, d'un jardin sis su...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 9·fr
    ...- les individus qui ont subi une condamnation pour crime; - ceux q...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 44·fr
    ...Dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est grevée d'aucune charge...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 18·fr
    ...— Ezzeddine, — Youssef, — Habib, — Kira ; Dans l'indivision entre...