Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·2020 / N°063·page 6·fr
    ...16 - Il est réservé un pourcentage des commandes publiques au prof...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 30·fr
    ...06 (vol Nabeul 7/06 n°290) au profit de la BH. - Hypothèque volont...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 23·fr
    ...roi de la première tranche au profit des magistrats de l'ordre jud...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 9·fr
    ...ntaires ci-après répartis, au profit des chapitres ci-après désign...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 2·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de l'Agence foncière de l'hab...
  • Annonces Légales·2018 / N°108·page 23·fr
    ...ales de Mlle Chayeb Achwek au profit de Mr Jamei Yazid, enregistré...
  • Journal Officiel·2024 / N°123·page 31·fr
    ...d'investissement et le TMM au profit des PME | 14 934 915 | 17 314...
  • Annonces Légales·2018 / N°004·page 34·fr
    ... au profit de Mr Anis Souissi et 200 parts sociales au profit de M...
  • Journal Officiel·2022 / N°023·page 11·fr
    ...» dans le permis « Zarat » au profit de la société « Marathon Petr...
  • Journal Officiel·2026 / N°091·page 25·fr
    ...Chaque association verse en outre une contribution au profit de la...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 2·fr
    ...s sociales, seront perçues au profit du Fonds Spécial du Trésor in...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 4·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents de l'inspection du...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 19·fr
    76 Le profit ou la perte résultant de la décomptabilisation d'une ...
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 35·fr
    ... vente au dinar symbolique au profit de l'agence foncière industri...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 4·fr
    ...Les superficies prélevées au profit de l'État seront cédées dans l...
  • Journal Officiel·2008 / N°089·page 19·fr
    ...res communs de laboratoire au profit de la municipalité de Tunis. ...
  • Journal Officiel·2004 / N°071·page 7·fr
    "Grombalia" au profit de l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétro...
  • Journal Officiel·2024 / N°123·page 35·fr
    pour congés à payer, les retenues d'impôts à la source au profit d...
  • Journal Officiel·2013 / N°062·page 5·fr
    ...5 - L'émission des sukuk se fait au profit de : * L'Etat, * Les é...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 20·fr
    ...| Profits divers : 245.075.471 | | Bénéfice net de l'exercice : ...