Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 211 résultats pour ""SIRS""
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 54·fr
    ...issements de tourisme et de loisirs; C). — L'acquisition, l'explo...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 16·fr
    ...s des villes anciennes Les loisirs, les ports de plaisance, la po...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 39·fr
    ...e restaurant, bar, cabaret, loisirs, entrant directement ou indire...
  • Journal Officiel·1968 / N°050·page 12·fr
    ...hermaliques, balnéaires, de loisirs, jeux, restaurants, cafés, cas...
  • Journal Officiel·1996 / N°080·page 5·fr
    ...space vert, recréatif et de loisirs. ## TITRE II ## Infrastructu...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 13·fr
    ...— à l'accès prioritaire aux lieux de loisirs et de distraction. L...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 24·fr
    ...Société Tunisienne de Tourisme, Voyages, Transit et Loisirs « Ulys...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 3·fr
    ...ht-clubs, établissements de loisirs, etc.; - d'assurer le contrôle...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 22·fr
    ...hermaliques, balnéaires, de loisirs, de jeux, restaurants, cafés, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 41·fr
    ...hermaliques, balnéaires, de loisirs, de jeux, restaurants, cafés, ...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 25·fr
    ...**Objet :** Implantation de complexes de loisirs touristiques, not...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 7·fr
    ...elles et artistiques et les loisirs notamment à l'intérieur des fo...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 23·fr
    ...éaire, thermale, de jeux et loisirs, spectacles, cafés, casinos re...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 48·fr
    ... sports nautiques et autres loisirs, l'administration, l'entretien...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 33·fr
    ...ration N° 2.266 ## SOCIETE LOISIRS ET CONFORT S. A. au Capital d...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 47·fr
    ... actionnaires de la société Loisirs et Confort sont convoqués à l'...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 60·fr
    ...Création et développement du sport, de la culture et des loisirs p...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 43·fr
    ... complexe touristique et de loisirs «Dar Chéariet» et encore en bo...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 42·fr
    ...ers, de restaurations ou de loisirs. Siège social : 69, Rue Caton...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 21·fr
    ...issements de tourisme et de loisirs; C- L'acquastion, l'exploitat...