Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Annonces Légales·2024 / N°146·page 5·fr
    exemplaire a été déposé au Registre National des Entreprises en da...
  • Journal Officiel·1999 / N°040·page 7·fr
    ...25 - les indemnités spécifiques accordées aux agents de l'entrepri...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 37·fr
    ... ## Données relatives à l'entreprise : ### بيانات خاصة بالمؤسسة: ...
  • Annonces Légales·2025 / N°110·page 3·fr
    ...Un exemplaire des P.V a été déposé au Registre National des Entrep...
  • Annonces Légales·2026 / N°001·page 2·fr
    ...Il a été déposé au Registre National des Entreprises à titre de dé...
  • Journal Officiel·2012 / N°074·page 7·fr
    ...les établissements et les entreprises publics sous-tutelle et aux ...
  • Journal Officiel·2013 / N°049·page 13·fr
    ... l'artisanat au conseil d'entreprise de l'institut tunisien de la ...
  • Annonces Légales·2026 / N°057·page 24·fr
    ...eprises, l'envoi d'une copie à la commission de suivi des entrepri...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 8·fr
    ...2) Chaque Partie Contractante obligera ses entreprises désignées d...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 30·fr
    ...Il est placé sous les ordres directs du chef de l'entreprise ou de...
  • Journal Officiel·2012 / N°088·page 4·fr
    ...2788 - Nomination d'un membre au conseil d'entreprise de l'office ...
  • Annonces Légales·2005 / N°035·page 14·fr
    ...Société Générale des Entreprises et des Grands Travaux. Son siège...
  • Annonces Légales·2019 / N°092·page 4·fr
    ... au registre national des entreprises en date du 5/7/2019 sous le ...
  • Journal Officiel·1988 / N°065·page 12·fr
    ...Toute entreprise totalement exportatrice désirant écouler une part...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 26·fr
    ...re pour les artisans, les entreprises de métiers et les groupement...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 10·fr
    ...## ARTICLE 7 ### Délégués du personnel, Comité d'entreprise L'ins...
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 3·fr
    ... National du Registre des entreprises en date du 25 avril 2022 sou...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 2·fr
    ...propres des entreprises et notamment des entreprises promues par l...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 38·fr
    ...N° B-1454/1 Société Taïeb d'Entreprises Internationales Suivant ...
  • Annonces Légales·2022 / N°105·page 2·fr
    ... au Registre National des Entreprises de Tunis, le 29 Août 2022, s...