Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 33·fr
    ...La superficie de l'immeuble objet de l'adjudication est de 225 m²....
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 44·fr
    ...traordinaire qui se tiendra le 5 Mars 2018 à dix heures au siège s...
  • Journal Officiel·1997 / N°046·page 15·fr
    ... l'olivier et ce à compter du 15 mai 1991 (à titre de régularisati...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 25·fr
    ...éphoniques publics est fixé à 45 millimes. Art. 3. - Sont abrogée...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 13·fr
    ...Sa superficie 7225 mètres carrés objet du titre foncier nommé Enna...
  • Annonces Légales·2026 / N°052·page 7·fr
    ...nne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mai 2026
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 20·fr
    ...al de 1ère instance de Sfax le 5 mai 2004 sous le n° D2554880 la s...
  • Annonces Légales·2005 / N°157·page 6·fr
    ... la superficie totale est de 125 m². Mise à prix : Six mille cent...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 26·fr
    ...cole Vu la loi n° 2004-24 du 15 mars 2004, modifiant et complétan...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 36·fr
    ...01684 enregistrement n° 07200105 Mohamed Eskander Echebli a cédé à...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 29·fr
    ...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 25 mai 2007
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 19·fr
    ...tique sont convoqués le samedi 5 mai 1973 au siège social de la So...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 43·fr
    ... Sousse, d'une superficie de 875 m², comprenant une maison moderne...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 21·fr
    ... commerce SARL Cité Hached 1145 Mhamdia MF : 784622H/A/M/000 Suiv...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 8·fr
    ...ce de 160 m3 par jour, pendant 5 mois de chaque année pour irrigue...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 58·fr
    ...n du ministère des finances du 5 mars 1992** Page 2690 Journal Of...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 33·fr
    ...'El Hama d'une contenance de 375 m² environ. Le requérant déclare...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 39·fr
    ...églementaires et Judiciaires - 5 mai 2011 Page 2463 # AUTRES SOCI...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 36·fr
    ...totalité du titre foncier n°2155 Monastir au profit de la STB d'un...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 11·fr
    ...N° 15 Journal Officiel de la République Tunisienne — Vendredi 5 Ma...