Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 19·fr
    ...ionales et locales et les entreprises publiques; — Le statut génér...
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 15·fr
    ...t des Petites et Moyennes Entreprises | Sans changement | - | Sans...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 23·fr
    ...nt quelconque dans toutes entreprises ou Sociétés Tunisiennes ou é...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 25·fr
    ...cte ou indirecte à toutes entreprises ou sociétés similaires, et d...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 6·fr
    ... générale des mines par l'entreprise tunisienne d'activités pétrol...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 38·fr
    ... par tous moyens à toutes entreprises créées se rattachant à l'obj...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 36·fr
    ...Instaurer une relation entre l'entreprise éducative et l'environne...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 10·fr
    ...tivités ou associer leurs entreprises. Art. 20. — L'acte de conce...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 5·fr
    ...tions suffisantes ont été entreprises pour assurer la sécurité de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 4·fr
    ...Entreprise de Bâtiment. Siège social : BL B2 AP1/ l'Oued TRAB Hamm...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 4·fr
    ...— Est considérée comme agence de voyages toute entreprise qui exer...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 18·fr
    ...l'agrément habilitant les entreprises de bâtiments et de travaux p...
  • Journal Officiel·2001 / N°073·page 30·fr
    ... et des établissements et entreprises publiques sous tutelle. # S...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 24·fr
    ...mutualistes, mutuelles et entreprises de toute nature soumises à u...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 62·fr
    ...rmes que ce soit à toutes entreprises et à toutes sociétés créées ...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 11·fr
    ...AVIS - Entreprise Sfaxienne de Manutentions Transit et Transports...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 3·fr
    ...s financières dans toutes entreprises dont l'objet se rattache dir...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 12·fr
    ...ns, des juridictions, des entreprises publiques ou privées et des ...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 20·fr
    ..., son fonds de commerce d'entreprise de plomberie et articles sani...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 23·fr
    ...au bureau de la propriété industrielle, l'Entreprise Minière et Ch...