Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 13·fr
    ...nces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mai 2018 Page 3029
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 5·fr
    ...l Avocat à Sousse, en date du 25 mars 2019 enregistré à la recette...
  • Journal Officiel·2006 / N°055·page 4·fr
    ...r, Vu le décret n° 89-541 du 25 mai 1989, fixant les modalités d'...
  • Annonces Légales·2004 / N°047·page 2·fr
    ...qui comporte une villa de 101,65 m², constitué de trois chambres, ...
  • Annonces Légales·2005 / N°052·page 11·fr
    ...ances Cité Mahrajen en date du 5 mars 2005 sous le n° 05201516, Mo...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 7·fr
    ...3.25m), la troisième (5.50mx4.65 m), une toilette une cour, la sup...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 32·fr
    ...u d'une superficie d'environ 855 m², délimité au sud par Hsan Ben ...
  • Annonces Légales·2007 / N°072·page 15·fr
    ...ée générale extraordinaire du 25 mai 2007, enregistré à la recette...
  • Annonces Légales·2008 / N°077·page 13·fr
    ... n° 2005 - 65 du 27 juillet 2005 modifiant et complétant le code d...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 53·fr
    ...l'est (direction voie de fer) 95 m mis vers le point du départ 103...
  • Journal Officiel·1986 / N°072·page 14·fr
    ... Vu la demande enregistrée le 15 mai 1985 sous le n° 564.002 par l...
  • Journal Officiel·1991 / N°064·page 5·fr
    ...rieur ; Vu la loi n° 85-12 du 5 mars 1985 portant régime des pens...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 19·fr
    ...253966-20 Suivant P.V de l'A.G.O du 15 mars 2017 enregistré à la ...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 20·fr
    ...s économiques, Vu l'arrêté du 5 mai 1998, portant ouverture de de...
  • Annonces Légales·2023 / N°034·page 3·fr
    ...ous le n°23200505 reçu n°M014225 Mr Allegui Abdelwaheb, titulaire ...
  • Annonces Légales·2023 / N°113·page 15·fr
    ...lle de bain et un dressing de 35 m² et un local technique de 10 m²...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 6·fr
    ...le n°26200039 quittance n°M00045 Madame Madouri Chouwikha Epouse M...
  • Journal Officiel·1964 / N°059·page 3·fr
    ...| | 39 | Acte notarié | Huilerie | 65 m2, 00 | Héritiers Habib Li...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 27·fr
    ...ces de Bab Souika - Tunis, le 25 mai 2006, sous le n° de quittance...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 49·fr
    ...° 07504355, quittance n° MO97895 Madame CHEHAIDAR Radhia épouse Ah...