Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 52·fr
    ...Décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 4 mai 1974. Dé...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 25·fr
    ...Le dépôt provisoire du procès-verbal des décisions extraordinaires...
  • Annonces Légales·2010 / N°011·page 28·fr
    ...Suivant décision de la cour d'appel de Sousse en date de 26/4/2002...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 51·fr
    ...ribution n° 39/2011 Suivant décision du juge commissaire en date ...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 60·fr
    ...Les décisions seront alors exécutables y compris l'arrêt des modal...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 45·fr
    ...- Mise à jour des statuts conformément aux décisions de L'AGE daté...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 13·fr
    ...Cet arrêté précisera, le cas échéant, les options et les modules q...
  • Annonces Légales·2017 / N°116·page 36·fr
    ...Les objections sont acceptées par l'acheteur 105 cité Narcisse Yas...
  • Annonces Légales·2019 / N°019·page 55·fr
    ...once qu'on application de la décision du président d'arrondissemen...
  • Journal Officiel·2000 / N°097·page 13·fr
    ...Le directeur général est habilité à prendre toutes les décisions r...
  • Journal Officiel·2001 / N°046·page 20·fr
    ...**Article premier.** – Sont confirmées, les décisions du conseil d...
  • Journal Officiel·2009 / N°039·page 5·fr
    ...9 - Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent disp...
  • Annonces Légales·2026 / N°010·page 6·fr
    ...ute de Mahdia km 10 Sfax et précisément à une Rue qui est une dévi...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 22·fr
    ...té Off Shore En vertu de la décision de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 21·fr
    ...pital de 150.000 dinars Par décision du conseil d'administration,...
  • Annonces Légales·2008 / N°064·page 7·fr
    ...naire du 13 juillet 2008, la décision de l'augmentation du capital...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 39·fr
    ...790041E D'une décision collective des porteurs de parts de la soc...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 65·fr
    ...rs Affaire n° 151/2010 Par décision du juge chargé de la réparti...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 44·fr
    ... le lundi 3 mars 1980 à 10h précises au bureau du Chef de Service ...
  • Annonces Légales·2011 / N°151·page 46·fr
    ...nce n° 35875, et un acte de précision en date du 23 Novembre 2011 ...