Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2009 / N°145·page 34·fr
    ... du côté Nord-Est un dépôt de 25 m² aménagé en cuisine. Mise à pr...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 42·fr
    enregistré à la recette des finances de Rades le 5 mars 2007 sous ...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 39·fr
    ...n° 10201857 quittance n° M013445 Monsieur Toufik Slim demeurant à ...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 68·fr
    ...— Rapport du Commissaire aux apports en date du 25 mai 1977, enreg...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 41·fr
    ...e sous seing privé en date du 25 mars 1977, enregistré à Tunis, vo...
  • Annonces Légales·2013 / N°081·page 38·fr
    ...gueur au nord, 21 de l'ouest, 25 m du sud et 34 m de l'est. Il s'a...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 26·fr
    ...ales, 2005-65 du 27 Juillet 2005 modifiant et complétant le code d...
  • Journal Officiel·1994 / N°020·page 8·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne - 11 - 15 Mars 1994
  • Annonces Légales·2019 / N°015·page 30·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 44775 Médenine...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 20·fr
    ...# CHAPITRE 5 MODALITES DE REGLEMENT Art. 116. - Les cahiers des c...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 4·fr
    ...ficie globale de 130 m² dont 115 m² couvert, composée d'un salon, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 31·fr
    ...923625 M/A/M/000 Suivant un P.V de l'assemblée générale extraordi...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 24·fr
    ...cole Vu la loi n° 2004-24 du 15 mars 2004, modifiant et complétan...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 43·fr
    ...l de 1ère instance de Sfax le 25 mai 2006, sous le numéro D8396699...
  • Annonces Légales·2008 / N°073·page 19·fr
    ...Il mesure de côté sud est à l'ouest 14,20 m puis au nord 35 m puis...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 28·fr
    ...112 Rue 1er juin 1955 M'Saken MF : 756312/N Suivant PV enregistr...
  • Annonces Légales·2009 / N°098·page 18·fr
    ...Tunis S2 d'une superficie de 105 m², à proximité de la plage, la S...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 5·fr
    ...sés n° 73-229 et n° 73-230 du 25 mai 1973 ensemble les textes qui ...
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 3·fr
    ...8 - Tôles et bandes en cuivre d'une épaisseur supérieure 0,15 mm. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 5·fr
    ...ces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mars 2016 Page 1397