Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 7·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury les épreuves écrites sont soumis...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 11·fr
    ... décret du 20-02-1964 et par décision du président du tribunal imm...
  • Annonces Légales·2020 / N°093·page 2·fr
    ...5 % réserves légales, le reste est réparti sur décision de l'assem...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 4·fr
    ...r le capital sur ses simples décisions, en une ou plusieurs tranch...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 6·fr
    ...En conséquence de cette décision, les anciens actionnaires ont ren...
  • Annonces Légales·2026 / N°068·page 18·fr
    ...oppement Agricole de Sfax a précisé qu'une partie seulement du côt...
  • Annonces Légales·2026 / N°100·page 4·fr
    ...2026R02404FCCC2 # Précision d'un contrat de vente de fonds de com...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 39·fr
    ...décision instantanée rendue par le tribunal de 1ère instance de Tu...
  • Annonces Légales·2009 / N°060·page 25·fr
    ...Décision : établie par le tribunal de Tunis sous le n° 78213 du 3/...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 40·fr
    ...OM D'UNE SOCIETE Suite à la décision prise à l'unanimité des asso...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 27·fr
    ...9 — Tunis Suivant décision collective des associés en date du 4 m...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 50·fr
    ...précisément au lotissement de la société national immobilière de T...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 29·fr
    ...168044 - 40 Par décision de l'assemblée générale ordinaire en dat...
  • Journal Officiel·1995 / N°052·page 7·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury nul n'est admis à subir l'épreuv...
  • Annonces Légales·2019 / N°036·page 13·fr
    ...la route Mahdia km9 Sfax et précisément à 300 mètres de cette rout...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 48·fr
    ...n arrêtée et mise à jour par décision du ministre du transport. A...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 11·fr
    ...41008398, ont été adopté les décisions collectives suivantes : 1-...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 34·fr
    ...ouvernorat de La Manouba et précisément en face de la brasserie de...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 17·fr
    ...Mateur Route de Bizerte 7030 - Mateur Suivant décision collective...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 41·fr
    ...Approbation de la décision de création d'une filiale aux imirats A...