Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2016 / N°043·page 17·fr
    ...## 3.5 Modalités de paiement du prix Pour la présente offre au pu...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 47·fr
    ...argeur et d'une superficie de 35 m². L'électricité est disponible....
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 8·fr
    ...Tunis, le 15 mai 1995. Zine El Abidine Ben Ali NOMINATIONS Par ...
  • Annonces Légales·2021 / N°059·page 9·fr
    ...verts et la quatrième est de 655 m² couverts. La mise à prix : de...
  • Journal Officiel·2002 / N°105·page 12·fr
    ...2, Vu le décret n° 94-568 du 15 mars 1994, relatif à l'organisati...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 35·fr
    ...tte des finances de Mahdia le 15 mai 2006 sous le n° 05500815, qui...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 16·fr
    ...du conseil d'administration du 5 mars 2008, enregistré à la recett...
  • Annonces Légales·2010 / N°050·page 39·fr
    ...la totalité d'un terrain de 1915 m² (avec possibilité de déduction...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 28·fr
    ...ivé enregistré à Sousse AC le 15 mai 1981 Vol 393, N° 1120, il a ...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 38·fr
    ...tte des Finances d'Hammamet le 5 Mars 2013 sous le n° 13500954, qu...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 33·fr
    ... première instance de Sfax le 25 mai 2018 sous le numéro D08128420...
  • Annonces Légales·2004 / N°117·page 9·fr
    ... actes de sociétés de Sfax le 25 mai 2004, volume B13, folio 64, c...
  • Annonces Légales·2005 / N°079·page 14·fr
    ...remière instance de Sousse le 25 mars 2005 sous le n° D9623201, l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 12·fr
    ...Béni Rabiaa - 4015 M'saken - Sousse. Durée : 99 ans. Gérance : M...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 28·fr
    ...t « Le Quotidien » en date du 15 mars 2007. Visite des lieux : To...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 13·fr
    ...is n° 2005-65 du 27 juillet 2005 modifiant et complétant le code d...
  • Annonces Légales·2009 / N°140·page 48·fr
    ...* un garage pour voiture d'une superficie de 45 m2. L'immeuble éq...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 19·fr
    ...re de l'Economie Nationale du 25 mars 1977, fixant le règlement et...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 35·fr
    ...de 20.0000DT Route de Tunis Km5 Markaz el Kharraj 3021 Sakiet Ezz...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 6·fr
    ...e; Vu le décret n° 73-216 du 15 mai 1973, portant organisation et...