Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Annonces Légales·2023 / N°077·page 7·fr
    ...L'enchère se fait sur la base du prix d'adjudication évalué à cent...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 29·fr
    ...MED CHEDLY B RE | KARAOLD ABDELBASSSET | | KARAoud ABDELWAHEB | ...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 23·fr
    ...t satisfaits au prorata sur la base d'un taux d'allocation détermi...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 20·fr
    ...ruction située à Mahdia Hai El Bassatine Gouvernorat de Mahdia Jus...
  • Journal Officiel·1995 / N°010·page 6·fr
    ...- d'élaborer les rapports servant de base pour le plan dans les di...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 27·fr
    ... d'études de l'enseignement de base et ayant poursuivi avec succès...
  • Journal Officiel·2000 / N°017·page 7·fr
    ...e des impôts compétent, sur la base d'une attestation délivrée par...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 8·fr
    ...t dispose d'un sondage et d'un bassin pour rassembler l'eau. La pr...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 20·fr
    ... Oued Ed-Denma à chaâbet El Besbassa. A l'Est : Henchir Cheikh Ao...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 14·fr
    ...i revenant de principe, sur la base de la règle de la séparation d...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 58·fr
    ...t étage est de 196m² sur cette base la superficie bâtie totale de ...
  • Journal Officiel·1984 / N°013·page 11·fr
    ...c) épandage à l'air libre dans un bassin dont les bords sont permé...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 37·fr
    ...tre les mains de Maître Hédi Abbassi - Avocat - 71 Av Abdelhamid E...
  • Journal Officiel·1997 / N°066·page 11·fr
    ... d'études de l'enseignement de base et ayant suivi deux (2) années...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 11·fr
    ...1°) Le prix de base fixé à l'article premier du présent arrêté, 2...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 13·fr
    ...de la revente, calculée sur la base du spread multiplié par le nom...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 16·fr
    ... d'études de l'enseignement de base et ayant poursuivi avec succès...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 17·fr
    ... d'études de l'enseignement de base et ayant accompli la troisième...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 14·fr
    ... Arous situé à la Machikhet el Bassatine délégation Ezzahra Gouver...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 5·fr
    ... commodités les équipements de base et les réseaux publics se trou...