Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 19·fr
    ...usqu'à la concrétisation des décisions de la CAREPP, et ce, en sai...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 3·fr
    ...mptant pourront obtenir, sur décision du Ministre de l'Agriculture...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 18·fr
    ... n° 047508, Monsieur Perry Francis Silva a été désigné représentan...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 31·fr
    ...En vertu de la décision du conseil d'administration du 17 mai 2008...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 36·fr
    ...du produit de vente Suite à décision de Madame Amel Bougzela juge...
  • Annonces Légales·2011 / N°086·page 29·fr
    ...vernorat de Bizerte et plus précisément au nord de la route liant ...
  • Annonces Légales·2014 / N°035·page 8·fr
    ...» et de maintenir toutes les décisions adoptées par le conseil du ...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 31·fr
    ...B098952007 En vertu du PV de la décision extraordinaire de l'asso...
  • Journal Officiel·1999 / N°090·page 20·fr
    ...r les spécialités fixées par décision conjointe des ministres de l...
  • Annonces Légales·2022 / N°085·page 12·fr
    ...Etant précisé que les 4 immeubles mis à la vente constituent une s...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 7·fr
    ...uittance n° 2024153938), les décisions suivantes ont été approuvée...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 9·fr
    ...hères publiques Suite à une décision judiciaire du tribunal de pr...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 15·fr
    ...La Collectivité des associés par une Décision Extraordinaire du 28...
  • Annonces Légales·2008 / N°084·page 23·fr
    ...tage infini, comme il a été précisé par l'expert Hedi Esaadi. Mis...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 33·fr
    ...° B-1522 # A V I S Suivant décision collective des associés de l...
  • Annonces Légales·2011 / N°135·page 35·fr
    ...l'immeuble est situé au lieu dit Ghabet Et Hichem et précisément à...
  • Annonces Légales·2012 / N°086·page 14·fr
    ...- Ratification de la décision du conseil d'administration pour la ...
  • Annonces Légales·2012 / N°148·page 19·fr
    ...L'annulation des décisions de l'Assemblée Générale Extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 35·fr
    ...SARL** Par délibérations de décision collectives des associés don...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 22·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de ladite décision collective de...