Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 803 résultats pour ""CHANGE""
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 9·fr
    ...industrie des logiciels, à l'échange de données ainsi qu'à toute a...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 13·fr
    ...9 - L'eau non potable utilisée à des fins industrielles (échanges ...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 38·fr
    ...Le reste sans changement --- # SOCIETES ANONYMES ## Sinaat Jemm...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 30·fr
    ...rce le 26 mai 1966. N° 741. CHANGEMENT DE RAISON SOCIALE 1°) Pa...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 3·fr
    ...nq ans à partir du jour de l'échange des instruments de ratificati...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 27·fr
    ...l) il acquiert et échange tous immeubles, il peut aliéner les imme...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 30·fr
    ...Diffusion des timbres postes Tunisiens dans le monde, échanges ent...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 52·fr
    ...10.000.000 # CHANGEMENT DE GERANCE Suivant décision collective e...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 27·fr
    ...Pour les changements de catégories à l'intérieur de ce niveau, la ...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 6·fr
    ...Le reste sans changement. ART. 6. — La présente loi sera publiée ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 5·fr
    ...Le reste sans changement. ART. 4. — Les Ministres de la Justice e...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 33·fr
    ...226 parts 460 parts Changement de Gérant : M. Ali ben Habib Htira...
  • Journal Officiel·1968 / N°036·page 8·fr
    ...1) Changement des statuts de la Société en coopérative régionale 2...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 14·fr
    ...— Modalités de paiement Les modalités de règlement des échanges c...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 17·fr
    ...mane 50 actions Le reste sans changement. Le gérant Sadok Torjema...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 38·fr
    ...e Crédit, ou chez un Agent de Change. Les propriétaires d'actions...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 41·fr
    ... d'un magasin des pièces de rechange, un vestiaire et un abri. - ...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 42·fr
    ...ment n° 2 Cession de parts et Changement de gérant Par acte sous ...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 29·fr
    ...250 - Avis de commerce extérieur et de change n° 1 ... 2 D. 000 - ...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 12·fr
    ...sphorique qui est obtenu par échange de chaleur direct avec des ga...