Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 38·fr
    ...336566-73** En vertu du P.V de décisions collectives enregistré à...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 20·fr
    ...– Sauf décision contraire du jury, nul n'est admis à subir l'épreu...
  • Annonces Légales·2023 / N°017·page 7·fr
    ... au niveau de deux voies et précisément à l'avenue Mohamed Salah S...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 10·fr
    ... exigeant des connaissances précises et complètes sur un chapitre ...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 38·fr
    ...ate du 25/12/2009 Suivant la décision du juge commissaire au tribu...
  • Annonces Légales·2013 / N°103·page 28·fr
    ...Elle dispose d'une entrée indépendante du côté Ouest étant précisé...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 9·fr
    ...termes d'un procès-verbal de décision du directeur exécutif en dat...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 50·fr
    ...216791-93 En vertu d'une décision n°211 rendue en date du 9/02/20...
  • Journal Officiel·1999 / N°004·page 8·fr
    ...es-fonctions décrivant avec précision les attributions relevant de...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 26·fr
    ...839357/L/A/M/000 Suivant procès-verbal de décision extraordinaire...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 42·fr
    ...n° M017247, il a été pris la décision suivante : faisant suite à l...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 6·fr
    ...es membres sont désignés par décision conjointe du Ministre des Fi...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 30·fr
    ...Suite à cette décision, l'article 4 des statuts a été modifié. 20...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 30·fr
    ...application de son agrément précisant le point de vente en questio...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 54·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Annonces Légales·2010 / N°143·page 18·fr
    ...A ceci s'ajoute la décision par la même assemblée de mettre à jour...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 45·fr
    ...uteur de son père Moncef par décision de justice n° 15669 du 19/8/...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 32·fr
    ...321556-1 Suivant décision du représentant légal en Tunisie de la ...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 15·fr
    ...Le dépôt de la décision de la clôture des opérations de liquidatio...
  • Annonces Légales·2017 / N°076·page 50·fr
    ... de la municipalité et plus précisément le local n° 07. Les oppos...