Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2022 / N°028·page 24·fr
    ...e propriété concernant le 1/4 indivis d'une parcelle de terre d'un...
  • Annonces Légales·2017 / N°077·page 49·fr
    ... Lecture des états financiers individuels et consolidés relatifs à...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale de la collectiv...
  • Annonces Légales·2013 / N°052·page 34·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur soit 30/54 pa...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 36·fr
    ...ation et des états financiers individuels et consolidés pour l'exe...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 50·fr
    ...1) le requérant, pour 1/2 dans l'indivision; 2) Mohamed Dhammar Ha...
  • Annonces Légales·2016 / N°068·page 41·fr
    ...3) Examen et approbation, s'il y a lieu des états financiers indiv...
  • Annonces Légales·2022 / N°018·page 15·fr
    ...L'association vise à prendre soin des sports individuels dans la r...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 36·fr
    ...pal propriétaire de la moitié indivise. 2) Mme Fatouma Bent Abder...
  • Annonces Légales·2022 / N°051·page 5·fr
    ...Mr Badredine b.Salah, copropriétaire indivis, élisant domicile au ...
  • Journal Officiel·2020 / N°033·page 1·fr
    ...ur les produits de protection individuelle et sur leurs intrants d...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 44·fr
    ...r l'octroi d'un titre foncier individuel et l'inscription d'un act...
  • Annonces Légales·2020 / N°017·page 10·fr
    ...Association des Sports Individuels à Ras Jebel Vocation : Sport ...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 7·fr
    ...riétaires du tiers indivis des deux tiers indivis des quatre neuvi...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 23·fr
    ...- Objet de l'assainissement - Assainissement individuel collectif ...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 16·fr
    ...2026401302FCCC2 ## Cession de parts indivises d'un fonds de comme...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 29·fr
    ...La monte indivise d'un immeuble, situé au Coudeillat, d'une superf...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 45·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Parts Indivises expropriées | Noms des Pro...
  • Annonces Légales·2019 / N°051·page 22·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels de la société TELNET HOL...
  • Annonces Légales·2020 / N°035·page 12·fr
    ...5) Quitus individuels aux administrateurs. 6) Affectation du résul...