Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 40·fr
    ...ondissement du personnel au commissariat régional au développement...
  • Journal Officiel·2017 / N°007·page 3·fr
    ...ion de fonctions de chargés de mission 356 Nomination d'un directe...
  • Journal Officiel·2009 / N°083·page 33·fr
    ...Les membres de la commission sont nommés par arrêté du ministre de...
  • Journal Officiel·2014 / N°043·page 19·fr
    Décret n° 2014-1846 du 19 mai 2014, fixant les fonctions du commis...
  • Journal Officiel·2013 / N°072·page 16·fr
    ...Les membres de la commission sont désignés par arrêté du chef du g...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 22·fr
    ... | Mohamed Ben Ali Ben Khelifa Missaoui | | 2122 Sfax S2 | 1968 ...
  • Journal Officiel·2010 / N°030·page 23·fr
    ...Les membres de la commission sont désignés par décision du ministr...
  • Journal Officiel·2010 / N°042·page 20·fr
    ...Article premier - La commission technique de délimitation du domai...
  • Journal Officiel·2018 / N°076·page 15·fr
    ...15 - Les missions d'inspection et d'évaluation sont exercées en ve...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 11·fr
    ...Vu le décret du 6 mars 1975, autorisant l'émission de bons d'équip...
  • Journal Officiel·2014 / N°038·page 7·fr
    ...Article premier - Sont ajoutés à la 1ère, 2ème et 3ème commissions...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 31·fr
    ...nt des ressources en eau au commissariat régional au développement...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 1·fr
    ...du 23 mars 1984, relative à l'émission d'un emprunt à long terme ....
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 10·fr
    ...- La commission nationale consultative des périmètres publics irri...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 4·fr
    ...— Le dossier est ensuite transmis au Commissaire du Gouvernement q...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 16·fr
    ...La commission est composée des membres suivants : - le ministre c...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 35·fr
    ...- Rapports des commissaires aux comptes. - Approbation du bilan et...
  • Annonces Légales·2013 / N°097·page 14·fr
    ...2013X01548SRLB2 Renouvellement du mandat du commissaire aux compt...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 59·fr
    Le président de la commission peut inviter toute personne dont il ...
  • Journal Officiel·2017 / N°103·page 21·fr
    ...n et de la communication au commissariat régional de l'éducation à...