Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2013 / N°140·page 36·fr
    ...2013R04479SRLB2 Procès verbal Sté SECURBAG MF : 862439Y Suivan...
  • Journal Officiel·2021 / N°013·page 10·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du grand Tunis, le...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 16·fr
    ...n°0432297K/A/M000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale e...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 62·fr
    ...N°20601G/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Journal Officiel·2009 / N°086·page 41·fr
    Vu le code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme promul...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 55·fr
    ...n° 5476G 1 - Par procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire ...
  • Journal Officiel·1979 / N°019·page 10·fr
    ...17) Chef du Service de la réglementation de l'Urbanisme. 18) Chef ...
  • Journal Officiel·1990 / N°049·page 13·fr
    ...t consignées dans son procès-verbal en date du 30 mars 1989 approu...
  • Journal Officiel·2006 / N°029·page 23·fr
    ... irrigué de Medjez-El-Bab Tébourba et son extension de la délégati...
  • Annonces Légales·2013 / N°027·page 23·fr
    ...7, rue Tanja impasse 1 n° 7 Ras Tabia Bardo Suivant procès verbal...
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 36·fr
    ...rue Chorbane Souassi** **RC : B1690292012** **MF : 1247635E/A/M/...
  • Annonces Légales·2017 / N°096·page 12·fr
    ...procès-verbal du conseil d'administration du 23 mai 2017, enregist...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 25·fr
    ...Article premier - Est approuvée, le plan d'aménagement urbain de l...
  • Annonces Légales·2013 / N°058·page 42·fr
    ...4 1 7928E/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale e...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 12·fr
    ...Avenue Habib Bourguiba Médenine 4100 Il résulte du procès-verbal ...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 20·fr
    ...Par procès-verbal de délibération du conseil d'administration en d...
  • Journal Officiel·1984 / N°004·page 19·fr
    ...- du procès-verbal de la première et du procès-verbal de la deuxiè...
  • Annonces Légales·2010 / N°030·page 37·fr
    Suivant procès-verbal Enregistré le 06/03/2010 à la recette des Fi...
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 6·fr
    ...ghdimis Jerba, le fonds de commerce, sis à Midoun Jerba avenue Sid...
  • Annonces Légales·2006 / N°011·page 30·fr
    ...Amicale des Agents de la Commune de Djerba Midoun. Catégorie : Am...