Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 3·fr
    ...— Le tarif des insertions sera fixé par décret pris sur avis du Se...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 11·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 12·fr
    ...La maquette ayant obtenu le premier prix sera reproduite en timbre...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 14·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux n...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 8·fr
    ... à l'article premier ci-dessus sera affiché au siège de la Municip...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 28·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux n...
  • Journal Officiel·2003 / N°069·page 3·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 20·fr
    ...aid en qualité de propriétaire sera effectué le 28 juin 1971 par M...
  • Journal Officiel·1991 / N°012·page 12·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des 2 note...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 12·fr
    ...- Au cas où le candidat change de sujet, la note qui lui sera attr...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 12·fr
    ...Il sera procédé au classement définitif selon la procédure prévue ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 13·fr
    ...Au moment de l'expropriation, au plus tard, il sera pourvu de faço...
  • Journal Officiel·1990 / N°005·page 4·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique de ces deu...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 11·fr
    ...— Lorsqu'un travailleur sera jugé, à l'expiration des périodes de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 6·fr
    ...— Il sera procédé à une adjudication publique de la dite concessio...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 10·fr
    ...— Un avis sera affiché : 1°) Au Gouvernorat de Médenine. 2°) Aux ...
  • Annonces Légales·2026 / N°051·page 16·fr
    ...n photovoltaïque de Remada qui sera réalisée par la société «Scate...
  • Journal Officiel·2010 / N°034·page 12·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°090·page 8·fr
    ...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 26·fr
    La désignation de l'amine sera faite conformément aux dispositions...