Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 211 résultats pour ""SIRS""
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 23·fr
    ...CTIONNAIRES Jeunesse & Loisirs (S.A.) Route de la Faloise Mon...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 4·fr
    ...s'efforcer de concilier, les désirs et les habitations des proprié...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 31·fr
    ...hôtelière touristique et de loisirs. Du procès-verbal d'une délib...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 7·fr
    ...res du mineur à des fins de loisirs pour distraire le mineur, le c...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 18·fr
    ...activité de tourisme et des loisirs en général. Siège Social : 29...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 29·fr
    ...lle informe la direction des désirs particuliers des clients ou de...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 37·fr
    ...ève avec le 3ème milieu ; — Loisirs scolaires - activités de la je...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 23·fr
    ...SOCIETE ANONYME VACANCES ET LOISIRS « S.A.V.L. » 1°) Forme : Soci...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 29·fr
    ...s vêtements de sports et de loisirs. — La Société pourra égalemen...
  • Journal Officiel·2008 / N°020·page 13·fr
    ...ture, de la jeunesse et des loisirs, tel qu'il a été modifié et co...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 15·fr
    ...— Les loisirs, les ports de plaisance, la politique d'aménagement ...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 38·fr
    ...aires et accueil, sports et loisirs...). CHAPITRE II LE SECRETAR...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 28·fr
    ...olaire, professionnel et de loisirs. Elle doit tendre à favoriser ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 33·fr
    ...- Les loisirs, les ports de plaisance, la politique d'aménagement ...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 39·fr
    ... sera désormais « Centre de Loisirs Touristiques » en abrégé « CEL...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 11·fr
    ...animation de la région Les loisirs, les ports de plaisance, la po...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 10·fr
    ...de plaisance sportive ou de loisirs; 2) Un plan ou un document es...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 38·fr
    ...ransports, de séjours et de loisirs, susceptibles de favoriser le ...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 21·fr
    ...hermaliques, balnéaires, de loisirs, de jeux, restaurants cafés, c...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 14·fr
    ...e les causes en faisant des noisirs suivant les instructions du ch...