Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2008 / N°031·page 12·fr
    ...uveaux associés ont pris les décisions collectives objet du procès...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 11·fr
    ...Les décisions sont les suivantes : 1) Changement du siège social ...
  • Annonces Légales·2011 / N°016·page 37·fr
    ...961490DAM000 Suivant PV des décisions annuelles de l'associé uniq...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 23·fr
    ...B24140532010 En vertu de la décision du tribunal de 1ère instance...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 22·fr
    ...3) Toute décision de la Conférence sera prise à la majorité des de...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 34·fr
    ...ENTATION DE CAPITAL Suivant décision de l'Assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 12·fr
    ...ale, le solde à répartir par décision de l'assemblée générale ordi...
  • Annonces Légales·2015 / N°118·page 17·fr
    ...dministration a approuvé les décisions suivantes : 1) Réalisation...
  • Journal Officiel·1994 / N°018·page 5·fr
    ...En conséquence, conformément à la décision ci-dessus de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 18·fr
    ... travail et sans conditions précises. La consultation du cahier d...
  • Journal Officiel·1999 / N°056·page 3·fr
    ...onsulter tout document, sauf décision contraire du jury du concour...
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 12·fr
    ...- Décision de la continuité de l'activité de la société en applica...
  • Annonces Légales·2024 / N°054·page 14·fr
    ...délégation Djerba Midoun et précisément à la zone touristique Mido...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 4·fr
    ...s en date du 11/10/2022, les décisions suivantes ont été adoptées ...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 60·fr
    ...irect dans la prise de toute décision. Journal Officiel de la Rép...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 6·fr
    ...Il est précisé que les demandes de licences d'importation portant ...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 14·fr
    ...s appareils d'optique et de précision | 20 | | Pompes et compres...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 36·fr
    ...90.0000 Dinars Par décision des associés dont procès verbal enreg...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 26·fr
    ...s de gérer et prendre toutes décisions utiles pour le bien de la s...
  • Journal Officiel·1990 / N°045·page 7·fr
    ... ses attributions créer, par décision, des groupes d'études et de ...