Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2011 / N°157·page 32·fr
    ...nfiscation des parts sociales revenant à Mr Mehdi ben Ridha Ben Mo...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 2·fr
    ...Acte reçu par Monsieur le receveur d'enregistrement des actes de s...
  • Journal Officiel·1983 / N°083·page 16·fr
    ...ériodiques établies par les Receveurs Régionaux et particuliers de...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 11·fr
    ...au plus tard à la Caisse du Receveur des Finances, au profit de la...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 50·fr
    ...La totalité des 03 immeubles revenant à titre de propriété aux déb...
  • Journal Officiel·2003 / N°032·page 160·fr
    ...MINISTERE DU DEVELOPPEMENT ET DE LA COOPERATION INTERNATIONALE Dé...
  • Annonces Légales·2004 / N°034·page 6·fr
    ...cation de l'objet social pour devenir comme suit : - la promotion...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 5·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis revenant à Mr Mohamed Nabil...
  • Annonces Légales·2005 / N°079·page 4·fr
    ... sixième, ledit immeuble sera revendu à l'enchère publique. ## L'...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 28·fr
    ...terre n° 1 du lot Ali Kamarji revenant à la partie poursuivie Abed...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 11·fr
    ... faite par devant Madame le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 3·fr
    ...a été reçue par Monsieur le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2008 / N°070·page 6·fr
    ...lé que les fonds propres sont devenus en deçà de la moitié de son...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 32·fr
    ...n 245 parts sur les 250 parts revenant à chacun d'eux dans ladite ...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 23·fr
    ...Le prix de la propriété lui revenant après la réduction de 40 % (4...
  • Annonces Légales·2015 / N°148·page 37·fr
    ...nt 15204047, la société Khomsa Evens en la personne de sa représen...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 47·fr
    ...Le receveur des finances de Moknine sis à la recette des finances ...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 36·fr
    ...Les parts indivises soient 1500/3638 revenant au débiteur dans l'i...
  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 13·fr
    ...d'une parcelle de terrain n°5 revenant à la partie saisie d'une su...
  • Annonces Légales·2021 / N°003·page 4·fr
    ...**(iii) AfDB** **Souscripteur :** BANQUE AFRICAINE DE DEVELOPPEME...