Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 28·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, nul n'est admis à subir l'épreu...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 9·fr
    ...2023R01311APSF2 --- Décisions d'une assemblée générale extraordi...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 10·fr
    ...la Municipalité de Tunis, la décision d'approbation a été obtenue ...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 11·fr
    ...Cette décision est déposée au tribunal de première instance à Mona...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 28·fr
    ...40679 R Suivant la décision du gérant, en date du 15 avril 2005, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 57·fr
    ...En application de la décision préparatoire du tribunal de 1ère ins...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 34·fr
    ...e la société et la prise des décisions à titre individuel ou colle...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 38·fr
    ...- Décision expresse de la continuité ou de la dissolution de la so...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 18·fr
    ...ale, le solde à répartir par décision de l'Assemblée Générale Ordi...
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 25·fr
    ... Citicorp Overseas Inc Par décision de la Société Citicorp Overs...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 21·fr
    ...la date de publication de la décision de réduction dans le journal...
  • Annonces Légales·2012 / N°108·page 41·fr
    ...Vu la décision rendu le 11/01/2012 portant ordonnance de relancer ...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 35·fr
    ...oints importants et prise de décision par l'assemblée. - Questions...
  • Journal Officiel·1984 / N°070·page 59·fr
    ...68, Avenue Habib Bourguiba TUNIS Par décision du Conseil d'Admini...
  • Journal Officiel·1985 / N°004·page 10·fr
    ...ccordement dans laquelle il précisera le volume des effluents de s...
  • Annonces Légales·2018 / N°097·page 10·fr
    ...La réunion de l'assemblée se tiendra dans le lieu précisé dans la ...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 8·fr
    ... sont créés et supprimés par décision du président de l'Etablissem...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 18·fr
    ...ment sanitaire privé, devra préciser, au préalable, la catégorie d...
  • Journal Officiel·2001 / N°044·page 25·fr
    ...– Sauf décision contraire du jury, nul n'est admis à subir l'épreu...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 26·fr
    ...Les questions ayant une incidence sur la décision de vote donneron...