Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 14·fr
    ...rite soit déposée auprès du receveur des finances avant le 31 déce...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 4·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever les parcelles sus-indiquées. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 41·fr
    ...la totalité de 48.5 parts indivises de l'ensemble de 97 parts reve...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 6·fr
    ...ués équipés par l'État; - Les revenus des biens meubles et immeubl...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 18·fr
    ...Société la Générale de Vente «GEVE» Société anonyme au capital de...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 16·fr
    ...enregistrée par Monsieur le Receveur des actes Civils le 23 Novemb...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 23·fr
    ... date pardevant Monsieur le receveur des actes civils et impôts di...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 25·fr
    ...23 avril 2014 enregistré au receveur des finances El Kawarezmi à K...
  • Annonces Légales·2016 / N°150·page 20·fr
    ...itre foncier n° 579095 Nabeul revenant à Mme Sarra Mtibaa qui cons...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 10·fr
    ...- En conséquence l'article 4 du statut a été modifié pour devenir ...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 13·fr
    ... Tunisie 6) la répartition du revenu national en Tunisie. Arrêté ...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 23·fr
    ... de paiement, - les ordres de reversement, - les arrêtés de liquid...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 45·fr
    ...2- Monsieur le receveur du bureau régional de la douane de Sousse ...
  • Annonces Légales·2021 / N°069·page 5·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété au débiteu...
  • Annonces Légales·2023 / N°125·page 13·fr
    ...La totalité des parts Indivises (333,895) / 1705 revenant à la déb...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 22·fr
    ...DEPENSES DE DEVELOPPEMENT | | | | | | | SECTION QUATRE...
  • Annonces Légales·2024 / N°122·page 6·fr
    ...moitié) dans La propriété lui revenant du fonds de commerce n°A096...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 11·fr
    ...ivise), dont 5005/95876 parts revenant à la débitrice saisie. Le t...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 3·fr
    ... CISSE | TRABELSSI SAMI | | LEVERD JEAN DANIEL | SADUDENNE | CHA...
  • Journal Officiel·2024 / N°075·page 3·fr
    ...t à assurer la sécurité des receveurs des services de santé confor...